Ordre du jour du CM du 27/5/2002

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 21 mars 2002
  • Liste des décisions prises depuis la réunion du 21 mars 2002
  • Comptes de gestion 2001 – Commune et
  • 2001 – Commune et Assainissement
  • Revalorisation de l’ de fonction des Adjoints
  • Fixation du montant du bon d’achat pour les lauréats 2002
  • Classes environnement et projet artistique et culturel école primaire Paul Bert
  • Rémunération d’un assistant territorial d’enseignement artistique
  • Gestion de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité et gestion des redevances de voirie dues par les opérateurs de télécommunications.
  • Résiliation de Tavemy et adhésion de Franconville Modification du règlement intérieur
  • Affaires diverses
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.