Ordre du jour du CM du 20/03/2003

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 février 2003
  • Vote des taux d’imposition 2003
  • Vote du primitif 2003 – Commune et
  • Vote des 2003 aux Associations Culturelles et Sportives
  • Fixation de la participation financière et des quotients familiaux mini-camps été 2003
  • Barème et participation des familles de vacances – été 2003
  • Rémunération forfaitaire d’un chef d’orchestre
  • Fixation de la vacation du jury d’expert pour l’examen de fin de cycle à l’Ecole de Musique
  • Régime indemnitaire de la filière technique prime de service et de rendement
  • Indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
  • Fixation des droits d’entrée du 25 avril 2003
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du plan départemental de la lecture publique dans le Val d’Oise
  • Modification du règlement intérieur de la familiale
  • Approbation du dossier d’appel d’offres pour les travaux de construction du futur restaurant scolaire et demande de subvention
  • Acquisition de principe du terrain Stock Express
  • Modification du Plan d’Occupation des Sols (valant PLU)
  • Affaires diverses
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Le détail des délibérations : CM20030320

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