Ajustement des dépenses 2008 et réalisation de logements sociaux

Ce seront 2 des principaux thèmes délibérés lors du conseil municipal prévu ce jeudi 23 octobre à 21h en Mairie. A l’ordre du jour :

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2008
  • Affectation du résultat 2007 – Commune et
  • Budgets supplémentaires 2008 – Commune et Assainissement
  • Renouvellement ligne de trésorerie pour 2008/2009
  • Reprise de provision – assainissement
  • Décharge de responsabilité et remise gracieuse
  • Taux pour les avancements de grades
  • Bourses départementales
  • Vente d’un véhicule
  • Renouvellement des vacations à la de Cergy
  • Liste des jeunes diplômés
  • Engagement triennal 2008/2010 –
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune du Parisis
  • Transfert de la compétence voirie à la Communauté de Communes du Parisis
  • Définition de l’intérêt communautaire lié à la compétence voirie
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Le détail des délibérations : CM20081023

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