CM du 15/12/08 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2008 découpé en 5 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie

01’05 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 23 octobre 2008
09’26 – Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2009 (VOTE : 12’30)

2ème partie

00’06 – Tarification des services périscolaires et modifications des tranches d’imposition (VOTE : 11’33)
12’55 – Convention d’objectifs et de financement sur fonds propres, dispositif « accueil d’enfants porteurs de handicap ou d’une maladie chronique » (VOTE : 15’50)

3ème partie

00’06 – Dissolution du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (VOTE : 19’26)

4ème partie

00’06 – Modification du Plan d’Occupation des Sols (valant Plan Local d’Urbanisme)

5ème partie

00’06 – Modification du Plan d’Occupation des Sols (suite) (VOTE : 07’30)
08’10 – Motion soumise par S. CERIANI concernant la suppression du RASED (VOTE : 10’45)
10’50 – Question de C. AUZEMERY sur l’invitation du Conseil Municipal aux événements beauchampois
11’48 – Question de S. CERIANI sur l’état du patrimoine communal
12’58 – Question de P. PLANCHE sur l’application de lois concernant les aires d’accueil des gens du voyage et l’intégration de personnels handicapés au sein de la commune