Conseil Communautaire ce lundi 23 mars

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 23 mars 2009 à 20h30 à la Mairie de La Frette Sur Seine, Salle du Conseil au 55 quai de Seine.

A l’ordre du jour :

  • Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire et nomination dans diverses commissions
  • Election d’un Vice-Président
  • Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (A.P.C.P.)
  • Budget Primitif 2009
  • Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) – Vote des taux
  • Unique (T.P.U.) – Vote du taux
  • 2009
  • Création de la Commission Intercommunale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées
  • Décisions du Président
  • Questions diverses
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