Conseil Communautaire ce lundi 22 juin

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 22 juin 2009 à 20h30 au Centre de Loisirs de Pierrelaye au 17 rue de Bessancourt

A l’ordre du jour :

  • Compte Administratif 2008
  • Compte de Gestion 2008
  • Budget Primitif 2009 : Décision Modificative n°1
  • Information : Guide de procédure interne des marchés publics – Adaptation
  • Transports Urbains – Avenant n°3 – Modification des conditions d’exploitation de la ligne 30-19
  • Transports Urbains – Avenant n°4 – Extension de la ligne 30-21 et régularisation du parcours de la ligne 30-09
  • Transports Urbains – Avenant n°5 – Modification de la ligne 30-07
  • Adhésion de la Commune de Franconville-la-Garenne au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (.) – Avis de la Communauté de Communes du Parisis
  • Semaine de la création et la reprise d’entreprises en Val d’Oise – Prix départemental
  • Piscines intercommunales – Validation du pré programme
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communautaire
  • Fixation des modalités d’attribution du régime indemnitaire des Administrateurs
  • Logement pour utilité de service – Liste des bénéficiaires
  • Décisions du Président
  • Questions diverses
  • Laisser un commentaire

    Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.