Quotient familial, tarifs et modalités d’inscription aux services péri-scolaires

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 25 juin à 21h, Hotel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 26 Mars 2009
  • Compte Administratif 2008 Ville/Assainissement
  • Détermination du résultat Ville/Assainissement
  • Approbation du Compte de gestion du receveur
  • Détermination du
  • du restaurant communal
  • Tarification des activités péri-scolaires et d’accueil de loisirs
  • Modalités d’inscriptions au restaurant communal, aux activités péri-scolaires et d’accueil de loisirs
  • Tarifs de l’école des sports
  • Rénovation de la cour de l’école Pasteur -demande de subvention
  • Modification du libellé d’ un emploi
  • Fixation du cadre de référence pour l’emploi d’assistant de communication
  • Approbation de la modification du POS
  • Vente des lots 24 et 25 Cité CADOUX
  • Vente d’un terrain cadastré AD 170, sis 30 avenue Evariste de Parny
  • Désignation des représentants pour siéger à la commission intercommunale d’accessibilité
  • Application des articles 22 et 23 du règlement
  • Affaires diverses

Détail de délibérations : CM20090625.pdf

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