Budget supplémentaire, tarifs municipaux et transfert de charges

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 26 novembre à 21h, Hotel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 septembre 2009
  • Affectation du résultat 2008, Ville et Service Assainissement
  • Budget Supplémentaire 2009, Ville et Service Assainissement
  • des droits de place du marché
  • Tarif de location de la salle Anatole France et de la
  • Tarif des concessions dans le communal, le colombarium et des différentes taxes.
  • Tarification des photocopies pour extérieurs
  • Mise en oeuvre du paiement par emploi des CESU
  • Régime indemnitaire
  • Subvention auprès du S.M,D.E,G,T.V.O -travaux Avenue Morère
  • Approbation du Procès-verbal de mise à disposition des biens transfert des Z.A.E
  • Approbation de l’évaluation des charges transférées au titre des voiries définies d’intérêt communautaire
  • Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes du Parisis et la ville de Beauchamp.
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau potable
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : CM20091126

2 réflexions sur « Budget supplémentaire, tarifs municipaux et transfert de charges »

  1. quand aurons nous les vidéos du conseil de novembre , c’est très instructifs pour ceux qui ne peuvent être présent à ces conseils et cela permet de voir et entendre ce qui se dit réellement et non ce que l’on peux lire à droite et à gauche

  2. Bonjour, les vidéos du conseil de novembre sont en ligne depuis le 20 décembre. Merci pour votre intérêt.

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