Budget supplémentaire, tarifs municipaux et transfert de charges
Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 26 novembre à 21h, Hotel de Ville.
- Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 septembre 2009
- Affectation du résultat 2008, Ville et Service Assainissement
- Budget Supplémentaire 2009, Ville et Service Assainissement
- Tarifs des droits de place du marché
- Tarif de location de la salle Anatole France et de la salle des fêtes
- Tarif des concessions dans le cimetière communal, le colombarium et des différentes taxes.
- Tarification des photocopies pour extérieurs
- Mise en oeuvre du paiement par emploi des CESU
- Régime indemnitaire
- Subvention auprès du S.M,D.E,G,T.V.O -travaux Avenue Morère
- Approbation du Procès-verbal de mise à disposition des biens transfert des Z.A.E
- Approbation de l’évaluation des charges transférées au titre des voiries définies d’intérêt communautaire
- Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes du Parisis et la ville de Beauchamp.
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau potable
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
- Affaires diverses
Détail des délibérations : CM20091126
8 janvier 2010 a 17:01
quand aurons nous les vidéos du conseil de novembre , c’est très instructifs pour ceux qui ne peuvent être présent à ces conseils et cela permet de voir et entendre ce qui se dit réellement et non ce que l’on peux lire à droite et à gauche
22 janvier 2010 a 11:42
Bonjour, les vidéos du conseil de novembre sont en ligne depuis le 20 décembre. Merci pour votre intérêt.