Conseil Communautaire ce lundi 25 janvier

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 25 janvier 2010 à 20h30 à PIERRELAYE, Centre de loisirs, 17 rue de Bessancourt.

A l’ordre du jour :

  • Procès-Verbal du Conseil Commuanutaire du 30 novembre 2009
  • Débat des Orientations Budgétaires 2010
  • Attributions de compensation provisoire 2010
  • Demande de subvention régionale concernant la création d’une à Beauchamp
  • Demande de subvention départementale concernant la création d’une zone 30 à Beauchamp
  • Demandes de subventions départementales concernant la lutte anti graffitis
  • Personnel communautaire : journée de solidarité
  • Information sur la liste des marchés publics 2009
  • Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L.) : création et désignation des membres
  • Périmètre d’Usage de Consommation Exceptionnel (P.U.C.E.) – Avis concernant la Commune d’Herblay – Abrogation de la délibération n°54 du 30 novembre 2009
  • Périmètre d’Usage de Consommation Exceptionnel (P.U.C.E.) – Avis concernant la Commune de Montigny-lès-Cormeilles
  • Informations – décisions du Président
  • Questions diverses
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