Conseil Communautaire ce lundi 29 mars

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 29 mars 2010 à 20h30 à BEAUCHAMP – Salle Omnisports – 25, avenue Curnonsky.

A l’ordre du jour :

  • Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 janvier 2010
  • Compte de Gestion 2009
  • Compte Administratif 2009
  • Affectation du résultat 2009
  • Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (A.P.C.P.)
  • Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.)
  • Unique (T.P.U.) – détermination du taux de la compensation-relais pour 2010
  • de fonctionnement 2010
  • Budget Primitif 2010
  • Contractualisation départementale des aides financières
  • Marché de lutte contre les graffitis – Autorisation de lancer un Appel d’Offres Ouvert et de signer le marché correspondant
  • Marché d’entretien des espaces verts- Autorisation de lancer un Appel d’Offres Ouvert et de signer le marché correspondant
  • Syndicat des Eaux d’Ile de France (.) -Adhésion des Communes de Boulogne-Billancourt, Sèvres et de la Communauté d’Agglomération Versailles Grand Parc pour les Communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Loges-en-Josas et Viroflay
  • Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.) -Adhésion au dispositif et modification du tableau des effectifs
  • Informations – Décisions du Président
  • Questions diverses

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