Conseil Communautaire ce vendredi 18 juin

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le vendredi 18 juin 2010 à 20h30 à MONTIGNY LES CORMEILLES, à l’Espace Léonard de Vinci, salle René Char.

A l’ordre du jour :

Procès-Verbal du Conseil Communautaire en date du 29 mars 2010
Extension des compétences de la Communauté de Communes du Parisis
Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Développement économique »
Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Aménagement de l’espace communautaire »
Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Equilibre social de l’habitat »
Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Politique de la ville »
Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Action sociale »
Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Voirie et parcs de stationnement »
Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et/ou sportifs »
Contractualisation départementale des aides financières
Renouvellement du bail avec la société LOCAFIMO pour les locaux de l’EPCI – Aile Nord
Bail civil avec la SARL Accessible pour les locaux de l’EPCI
Convention-type de mise à disposition de services – compétence voirie – entre les Communes membres et l’EPCI
Conventions de gestion de l’éclairage public – compétence voirie – entre les Communes membres et l’EPCI :

- Convention avec la Commune de Beauchamp pour l’avenue Boulé
- Convention avec la Commune de la Frette-sur-Seine pour l’avenue des Lilas
- Convention avec la Commune d’Herblay pour l’avenue de la Libération
- Convention avec la Commune d’Herblay pour le Chemin des Boeufs
- Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour la rue d’Argenteuil
- Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour la rue d’Herblay
- Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour l’avenue de la Libération
- Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour la rue de la République (partie Ouest)
- Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour la rue de la République (partie Est)
- Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour le rond point de la RD 14
- Convention avec la Commune de Pierrelaye pour l’avenue de la Libération
- Convention avec la Commune de Pierrelaye pour la Sente des Grouettes