Conseil Communautaire ce vendredi 18 juin

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le vendredi 18 juin 2010 à 20h30 à MONTIGNY LES CORMEILLES, à l’Espace Léonard de Vinci, salle René Char.

A l’ordre du jour :

  • Procès-Verbal du Conseil Communautaire en date du 29 mars 2010
  • Extension des compétences de la Communauté de Communes du Parisis
  • Définition de l’intérêt communautaire de la compétence “Développement économique”
  • Définition de l’intérêt communautaire de la compétence “Aménagement de l’espace communautaire”
  • Définition de l’intérêt communautaire de la compétence “Equilibre social de l’habitat”
  • Définition de l’intérêt communautaire de la compétence “Politique de la ville”
  • Définition de l’intérêt communautaire de la compétence “Action sociale”
  • Définition de l’intérêt communautaire de la compétence “Voirie et parcs de stationnement”
  • Définition de l’intérêt communautaire de la compétence “Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et/ou sportifs”
  • Contractualisation départementale des aides financières
  • Renouvellement du bail avec la société LOCAFIMO pour les locaux de l’EPCI – Aile Nord
  • Bail civil avec la SARL Accessible pour les locaux de l’EPCI
  • Convention-type de mise à disposition de services – compétence voirie – entre les Communes membres et l’EPCI
  • Conventions de gestion de l’éclairage public – compétence voirie – entre les Communes membres et l’EPCI :

– Convention avec la Commune de Beauchamp pour l’avenue Boulé
– Convention avec la Commune de la Frette-sur-Seine pour l’avenue des Lilas
– Convention avec la Commune d’Herblay pour l’avenue de la Libération
– Convention avec la Commune d’Herblay pour le Chemin des Boeufs
– Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour la rue d’Argenteuil
– Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour la rue d’Herblay
– Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour l’avenue de la Libération
– Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour la rue de la République (partie Ouest)
– Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour la rue de la République (partie Est)
– Convention avec la Commune de Montigny-lès-Cormeilles pour le rond point de la RD 14
– Convention avec la Commune de Pierrelaye pour l’avenue de la Libération
– Convention avec la Commune de Pierrelaye pour la Sente des Grouettes

  • Prix de la “Jeune Entreprise” à l’occasion du Forum Départemental 2010
  • Informations – Décisions du Président
  • Questions diverses

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