CM du 28/06/10 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 28 juin découpé en 6 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie


02’00 – Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 mai 2010
02’46 – Compte administratif 2009 Ville – Assainissement (VOTE  : 13’50)
15’45 – Compte de gestion 2009 Ville – Assainissement (VOTE : 16’31)

2ème partie


00’06 – Décision modificative (VOTE : 05’20)
05’32 – Création d’un poste d’assistant spécialisé d’Enseignement Artistique (VOTE : 07’42)
07’57 – Modification du taux de rémunération des animateurs non permanents (VOTE : 13’25)
13’36 – Indemnité d’astreinte: mise en conformité de la délibération du 23 Juin 2003 avec les nouveaux textes (VOTE : 15’27)

3ème partie


00’06 – Revalorisation des loyers des logements communaux et modalité de révision (VOTE : 06’35)
06’47 : Logements de fonction: Liste des emplois pouvant bénéficier de l’attribution d’un logement par Nécessité Absolue de Service (N.A.S) ou par Utilité de Service (U.S) (VOTE : 18’02)

4ème partie


00’06 – Véhicules de service et de fonction – Attribution (VOTE : 04’37)
04’50 – Règlement de voirie

5ème partie


00’06 – Suite du règlement de voirie (VOTE : 03’05)
03’18 – Demandes de subvention au Conseil Général au titre de l’aide aux arts plastiques, au spectacle vivant et au
fonctionnement des établissements d’enseignement artistique spécialisé (VOTE : 03’27)
03’33 – Extension des compétences de la Communauté de Communes du Parisis

6ème partie


00’06 – Suite de l’extension des compétences de la Communauté de Communes du Parisis (VOTE : 05’36)
06’56 – Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Développement économique», « Aménagement de l’espace communautaire», « Equilibre social de l’habitat», « Politique de la ville», « Action sociale», « Voirie et parcs de stationnement», « Construction, aménagement entretien et gestion d’équipements culturels et/ou sportifs» (VOTE : 11’55)
13’20 – Question sur S. CERIANI sur la vidéosurveillance Ecole Paul Bert
14’25 – Question de P. PLANCHE sur la concertation lors de l’élaboration des définitions d’intérêt communautaire

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