Conseil Communautaire ce lundi 20 septembre

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 20 septembre 2010 à 20h30 à CORMEILLES EN PARISIS

A l’ordre du jour :

  • Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire en date du 18 juin 2010
  • Transformation de la Communauté de Communes du Parisis en Communauté d’Agglomération et statuts
  • Rapport d’activité 2009 de l’E.P.C.I.
  • Rapport d’activité 2009 du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (.)
  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Herblay (lot 1 concours) : attribution
  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Cormeilles-en-Parisis (lot 2 concours) : attribution
  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Pierrelaye (lot 3 concours) : attribution
  • Marché d’entretien, de réparation et d’amélioration de la voirie et des espaces publics : lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché
  • Budget communautaire 2010 : décision modificative n°1
  • Fiscalité directe locale :
  • – Taux des abattements de taxe d’habitation
  • – exonération de taxe foncière
  • Convention-cadre nationale relative à la dématérialisation des documents de la chaîne comptable et financière des collectivités et établissements publics locaux
  • Adhésion à “Paris Métropole”, syndicat mixte ouvert d’études, et désignation des représentants de l’E.P.C.I.
  • Adhésion à Bruitparif, observatoire du en Ile-de-France et désignation des représentants de l’E.P.C.I.
  • Motion concernant le financement des transports publics du Parisis
  • Informations – Décisions du Président
  • Questions diverses

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