Ecole de Musique, assainissement et transformation en Communauté d’Agglomération

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 30 septembre à 21h, Hôtel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 28 juin 2010
  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 8 juillet 2010
  • Décisions
  • La contractualisation
  • La participation à la mise en conformité des branchements des riverains
  • Demande de subvention, Evènements Régionaux Information Jeunesse Ile de France 2010
  • Autorisations spéciales d’absences du personnel
  • Projet d’établissement Ecole de Musique Municipale
  • Règlement d’ du
  • Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de Communes du Parisis et la Ville de Beauchamp.
  • Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de Communes du Parisis et la ville de Beauchamp relative à l’exécution de compétence en matière de développement économique sur les Zones d’Activités Economiques Transférées.
  • Convention de gestion de l’éclairage public sur l’avenue Boulé entre la Communauté de Communes du Parisis et la Ville de Beauchamp, compétence Voirie.
  • Intercommunalité – Transformation en Communauté d’Agglomération et approbation des statuts.
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

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