Conseil Communautaire ce lundi 29 novembre

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 29 novembre 2010 à 20h30 à la mairie d’Herblay, 43 rue du Général de Gaulle, salle du Conseil municipal.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-Verbal de la séance du Conseil Communautaire en date du 20 septembre 2010
  • 2. Attributions de compensation définitive 2010
  • 3. Ouverture des crédits d’investissement 2011
  • 4. Subvention de fonctionnement 2010 au CEEVO
  • 5. Indemnités de fonction allouées au Président et aux Vice-Présidents
  • 6. Prise en charge des frais de formation des Conseillers Communautaires
  • 7. Frais de mission des Conseillers Communautaires
  • 8. Tableau des effectifs du personnel communautaire
  • 9. Mise en place de l’entretien professionnel à titre expérimental
  • 10. Compte Epargne Temps
  • 11. Affiliation de la Commune d’Argenteuil au Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France
  • 12. Convention partenariale avec le Syndicat des Transports Parisiens et le transporteur incluant la nouvelle ligne de transport n°30-46
  • 13. Convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
  • 14. Avenants de transfert liés à la compétence voirie
  • 15. Avenant n°3 au bail civil du 12 juillet 2005 portant extension à effet du 1er janvier 2011
  • 16. Désignation de deux délégués suppléants au Syndicat de collecte et de traitement des
  • 17. Informations – Décisions du Président
  • 18. Questions diverses

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