Conseil Communautaire ce lundi 7 février

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 7 février 2011 à 20h30 à la mairie de la Frette-sur-Seine, salle du Conseil municipal.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-Verbal de la séance du Conseil Communautaire en date du 29 novembre 2010
  • 2. Débat d’Orientations Budgétaires 2011
  • 3. Ouverture de crédit au chapitre 16 du
  • 4. Attributions de compensation provisoires 2011
  • 5. Adhésion de la Communauté d’Agglomération Le Parisis (CALP) au SEDIF, approbation de la convention et élection des délégués communautaires
  • 6. Permission générale de voirie donnée au SEDIF et à son délégataire Véolia Eau Ile-de-France SNC
  • 7. Avis sur l’adhésion au SEDIF de la Communauté d’Agglomération Est Ensemble (CAEE)
  • 8. Demande de subvention départementale concernant la lutte anti-graffitis – Année 2010
  • 9. Avenants transférant partiellement les marchés liés à la compétence voirie – Commune d’Herblay
  • 10. Avenant transférant partiellement le marché d’entretien et de grosses réparations pour la Commune de Beauchamp lié à la compétence voirie – Modification du projet d’avenant
  • 11. Avis sur le contrat régional et départemental de la Commune de Pierrelaye
  • 12. Information sur la liste des marchés publics 2010
  • 13. Informations – Décisions du Président
  • 14. Questions diverses

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