Conseil Communautaire ce lundi 28 mars

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 28 mars 2011 à 20h30 à Pierrelaye, Salle Polyvalente, 12 rue des Jardins.

A l’ordre du jour :

  • Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 7 février 2011.
  • Election du Président.
  • Fixation du nombre de vice-Présidents.
  • Election des vice-Présidents.
  • Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire.
  • Tableau du Conseil Communautaire.
  • Délégations du Conseil Communautaire au Président.
  • Composition des commissions communautaires permanentes.
  • Composition de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.).
  • Compte de Gestion 2010.
  • Compte Administratif 2010.
  • Affectation du résultat 2010.
  • Autorisation de Programme et Crédits de Paiement 2011 (A.P.C.P.).
  • Subventions de fonctionnement 2011.
  • Budget Primitif 2011.
  • Tableau des effectifs du personnel communautaire.
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2011-2014 du Centre Interdépartemental de Gestion (C.I.G.) de la Grande Couronne de la Région Ile de France
  • Convention de partenariat avec l’Association pour la Réalisation et le Soutien à l’Initiative en Val d’Oise (A.R.S.I.) et désignation des représentants de l’E.P.C.I.
  • Avis sur le contrat régional de la commune de Montigny-lès-Cormeilles.
  • Informations – décisions du Président.
  • Questions diverses

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