Conseil Communautaire ce lundi 18 avril

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 18 avril 2011 à 20h30 à Beauchamp, Centre Omnisports.

A l’ordre du jour :

  • Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire en date du 28 mars 2011
  • Réforme territoriale et périmètre de la Communauté d’Agglomération Le Parisis
  • Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (C.F.E.)
  • Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.)
  • Composition de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L.)
  • Saisine de la C.C.I.S.P.L. concernant les aires d’accueil des gens du voyage
  • Désignation des représentants de l’E.P.C.I. à BRUITPARIF, observatoire du en Ile-de-France
  • Désignation des représentants de l’E.P.C.I. à PARIS METROPOLE, syndicat mixte ouvert d’études
  • Désignation des représentants de l’EPCI au Comité d’Expansion Economique du Val d’Oise (C.E.E.V.O.)
  • Désignation du représentant de l’E.P.C.I. au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.) pour le personnel des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, association Loi 1901
  • Désignation des représentants de l’E.P.C.I. à la Commission Consultative de l’Environnement (C.E.E.) de l’aérodrome Paris Charles de Gaulle
  • Désignation d’un délégué suppléant au syndicat de collecte et de traitement des TRI-ACTION
  • Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.)
  • Autorisation de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d’une intercommunale à Herblay
  • Autorisation de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d’une piscine intercommunale à Cormeilles-en-Parisis
  • Autorisation de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d’une piscine intercommunale à Pierrelaye
  • Informations – Décisions du Président
  • Questions diverses

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