Conseil Communautaire ce lundi 20 juin

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 20 juin 2011 à 20h30 à la mairie d’Herblay, 43 rue du Général de Gaulle, salle du Conseil municipal.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 avril 2011.
  • 2. Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.)
  • 3. Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs »
  • 4. Budget 2011 : Décision Modificative n°1.
  • 5. Dotation de Solidarité Communautaire (D.S.C.) 2011
  • 6. Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (C.I.A.P.H.) – Désignation des membres
  • 7. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) – Désignation des membres
  • 8. Commission Intercommunale de Délégation de Service Public (C.I.D.S.P.) – Création et désignation des membres
  • 9. Modification de la composition de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L.)
  • 10. Avenant à la convention tripartite avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (S.T.I.F.) et Les Cars Lacroix pour le dispositif « Pass local »
  • 11. Demande d’une aide financière auprès du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) pour l’enfouissement des réseaux ZI Porte Ouest à Pierrelaye
  • 12. Approbation de l’Avant Projet Définitif (A.P.D.) et avenant relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Herblay (lot n° 1)
  • 13. Approbation de l’Avant Projet Définitif (A.P.D.) et avenant relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Cormeilles-en-Parisis (lot n° 2)
  • 14. Approbation de l’Avant Projet Définitif (A.P.D.) et avenant relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Pierrelaye (lot n° 3).
  • 15. Modification du tableau des effectifs.
  • 16. Rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes du Parisis.
  • 17. Informations – décisions du Président.
  • 18. Questions diverses.

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