Notre place dans l’intercommunalité et le programme de logements sociaux

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 23 juin à 21h, Hôtel de Ville.

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 avril 2011
  • Décisions
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • Subvention au Fonds National de Prévention
  • Exonération totale des charges de rémunération des Educateurs Sportifs Territoriaux mis à disposition auprès d’associations
  • Règlement intérieur du
  • Règlement de la
  • Commission municipale pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
  • Engagement triennal de réalisation de
  • Demande de Subvention auprès du Comité National de Développement du Sport pour la création d’un pas de tir à l’arc
  • Demande de Subvention auprès du Comité National de Développement du Sport pour la construction des tribunes et des locaux sportifs du stade
  • Cession du terrain du Rond point de la chasse
  • application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • affaires diverses

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.