Conseil Communautaire ce lundi 26/09

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 26 septembre à 20h30 à MONTIGNY LES CORMEILLES, à l’Espace Léonard de Vinci, salle René Char.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 20 juin 2011.
  • 2. Proposition alternative présentée par les Communes du Parisis au S.D.C.I. : « Un territoire à Dix ».
  • 3. Fonds de concours à la Commune de Montigny-lès-Cormeilles.
  • 4. Fonds de concours à la Commune de La Frette-sur-Seine.
  • 5. Budget 2011 : Décision Modificative n°2.
  • 6. Indemnités de conseil aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux.
  • 7. Taxe sur les Surfaces commerciales (TASCOM).
  • 8. Commission Intercommunale des Impôts Directs (C.I.I.D.).
  • 9. Régime indemnitaire du cadre d’emploi des techniciens territoriaux.
  • 10. Validation de la procédure de Délégation de Service Public pour la gestion et l’entretien des aires d’accueil des gens du voyage.
  • 11. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour un marché de gestion et d’entretien des aires d’accueil des gens du voyage.
  • 12. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour un marché à bons de commande de maîtrise d’œuvre des voiries.
  • 13. Avis sur le contrat régional de la Commune d’Herblay.
  • 14. Annexes au rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes du Parisis.
  • 15. Informations – décisions du Président.
  • 16. Questions diverses.

L’ordre du jour détaillé : ici

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