Conseil Communautaire ce lundi 7 novembre

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 7 novembre à 20h30 à CORMEILLES EN PARISIS.

A l’ordre du jour :

  • Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 septembre 2011.
  • Acquisition de la parcelle cadastrée AL.1680 à Cormeilles-en-Parisis pour la construction de la intercommunale.
  • Demande de subvention régionale pour les trois piscines intercommunales relative aux toitures végétalisées.
  • Demande de subvention régionale pour les trois piscines intercommunales relative aux parkings pour les deux roues.
  • Règlement d’attribution des fonds de concours.
  • Fonds de concours à la commune de Beauchamp.
  • Avenant n°2 à la convention partenariale du Réseau Le Parisis concernant la ligne de transport 30.10.
  • Cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale.
  • Adhésion au syndicat d’enlèvement des ordures ménagères TRI-ACTION et désignation des délégués.
  • Adhésion au syndicat d’enlèvement des ordures ménagères EMERAUDE et désignation des délégués.
  • Informations – décisions du Président.
  • Question orale.
  • Questions diverses.

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