Conseil Communautaire ce lundi 12 décembre

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 12 décembre à 20h30 à CORMEILLES EN PARISIS, salle du Conseil Municipal, 3 avenue Maurice Berteaux.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 7 novembre 2011 .
  • 2. Budget 2011- Décision Modificative n°3.
  • 3. Durée d’amortissement des immobilisations.
  • 4. Attributions de compensation définitive 2011 .
  • 5. Ouverture des crédits d’investissement 2012.
  • 6. Indemnités de fonction des Conseillers Communautaires dépourvus de délégation.
  • 7. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour la maintenance, l’entretien et l’amélioration de l’éclairage public et autorisation de signer le marché public.
  • 8. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour les prestations de propreté des espaces publics (balayage mécanisé, manuel, vidage des corbeilles et enlèvement des dépôts sauvages) et autorisation de signer le marché public.
  • 9. Contrat d’apprentissage et modification du tableau des effectifs.
  • 10. Concours de« La Jeune Entreprise du Parisis ».
  • 11. Affiliation de la Caisse des Ecoles de Corbeil-Essonnes au Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région lie de France (C.I.G.).
  • 12. Informations.
  • 13. Questions diverses.

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.