Conseil Communautaire ce lundi 13 février

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 13 février à 20h30 à La Frette-sur-Seine, 55 quai de Seine, Salle du Conseil Municipal.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 12 décembre 2011.
  • 2. Débat d’Orientations Budgétaires 2012.
  • 3. Attributions de compensation provisoires 2012.
  • 4. Demande de subvention départementale concernant la lutte anti-graffitis – Année 2011.
  • 5. Cotisation Foncière des Entreprises (C.F.E.) : instauration d’une réduction de base minimum en faveur des assujettis dont le montant des recettes ou du chiffre d’affaires est inférieur à 10.000 euros.
  • 6. Aire d’Accueil des Gens du Voyage :

1. Règlement.
2. Création d’une régie de recettes.
3. Tarifs.

  • 7. Piscines intercommunales :

1. Acquisition des parcelles pour la construction de la intercommunale à Herblay.
2. Lancement de la procédure d’Appel d’Offres Ouvert pour la construction du centre aquatique intercommunal à Cormeilles-en-Parisis et autorisation de signer le marché public.
3. Lancement de la procédure d’Appel d’Offres Ouvert pour la construction du centre aquatique intercommunal à Herblay et autorisation de signer le marché public.
4. Lancement de la procédure d’Appel d’Offres Ouvert pour la construction du centre aquatique intercommunal à Pierrelaye et autorisation de signer le marché public.
5. Marché d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (O.P.C.).

  • 8. Convention de gestion de l’éclairage public liée à la compétence Zones d’Activité Economique avec la Commune de Beauchamp.
  • 9. Délégation du Conseil Communautaire au Président : modification relative aux seuils des marchés publics.
  • 10. Dématérialisation des actes administratifs et budgétaires au contrôle de légalité.
  • 11. Adhésion au Syndicat des Eaux d’Ile de France du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (S.I.A.E.P.) de la Vallée de Chauvry et du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée du Sausseron (S.I.E.V.).
  • 12. Information sur la liste des marchés publics 2011.
  • 13. Informations – Décisions du Président
  • 14. Questions diverses.

L’ordre du jour détaillé est ici : CC20120213

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