Conseil Communautaire ce lundi 19 mars

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 19 mars à 20h30 à Pierrelaye, Salle Polyvalente, rue des Jardins..

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès verbal de la séance du Conseil Communautaire du 13 février 2012
  • 2. Compte de Gestion 2011
  • 3. Compte Administratif 2011
  • 4. Affectation du résultat 2011
  • 5. Budget Primitif 2012
  • 6. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement 2012 (A.P.C.P.)
  • 7. Subventions de fonctionnement 2012
  • 8. Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises 2012 (C.F.E.)
  • 9. Taux de la Taxe sur le Foncier Non Bâti 2012 (T.F.N.B.)
  • 10. Taux de la Taxe d’Habitation 2012 (T.H.)
  • 11. Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2012 (T.E.O.M.)
  • 12. Modification de la compétence facultative autonome relative aux aires d’accueil des gens du voyage – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)
  • 13. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Le Parisis – Transfert de la compétence relative à la création et à l’aménagement des aires d’accueil des gens du voyage

L’ordre du jour détaillé est ici : CC20120319

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