CM du 31/05/12 [VIDEO]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 31 mai 2012 en vidéo



01’02 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 2 avril 2012
01’42 – Décisions
03’00 – Approbation de l’extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération «Le Parisis» aux communes de BESSANCOURT, FRANCONVILLE, SANNOIS et TAVERNY. (VOTE : 10’09)
10’32 – Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération «Le Parisis» – transfert de la compétence relative à la création et à l’aménagement des aires d’accueil des gens du voyage. (VOTE : 17’45)
17’58 – Approbation de la modification simplifiée N° 1 du POS (VOTE : 31’51)
32’20 – Maintien ou non d’un poste de Maire-Adjoint (Art. L.2122- 18 du CGCT) (VOTE : 1:12’27)
1:16’43 : Question orale de Madame OCCIS sur l’échéance d’un emprunt sur le différentiel d’inflation
1:18’20 : Question orale de Madame AUZEMERY sur la présence de suppléant en cas d’absence du titulaire
1:18’50 : Question orale de Madame CERIANI et Madame MERLAY sur la confusion concernant les inscriptions aux mini-camps d’été 2012
1:22’15 : Question orale de Monsieur PLANCHE sur l’application de la loi du 20 mars 2012 prévoyant la majoration de 30% des droits à construire

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