Conseil Communautaire ce jeudi 14 juin

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 14 juin à 20h30 à Beauchamp, Salle Omnisports – 25 avenue Curnonsky

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Communautaire du 19 mars 2012.
  • 2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil Communautaire du 10 avril 2012.
  • 3. Installation d’un Conseiller Communautaire.
  • 4. Modification de la composition de la Commission du Développement Economique, Emploi et Formation.
  • 5. Modification de la composition de la Commission Politique de la Ville, Logement et Action Sociale.
  • 6. Modification de la composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (C.I.A.P.H.).
  • 7. Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Le Parisis.
  • 8. Dotation de Solidarité Communautaire 2012 (D.S.C.).
  • 9. Suppression du mécanisme de neutralisation des abattements de la Taxe d’Habitation.
  • 10. Demande de fonds de concours de la commune de la Frette-sur-Seine.
  • 11. Répartition du prélèvement du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C.).
  • 12. Dénomination de l’aire d’accueil intercommunale des gens du voyage de Cormeilles-en Parisis.
  • 13. Mise à disposition de l’aire d’accueil intercommunale des gens du voyage sise à Cormeilles-en-Parisis.
  • 14. Modification des statuts du Syndicat Intercommunale de Collecte et Traitement des Ménagers TRI-ACTION.
  • 15. Cartes stratégiques des bruits.
  • 16. Désignation du représentant de l’E.P.C.I. à Initiactive 95.
  • 17. Avenant n° 3 à la convention partenariale STIF/Cars Lacroix/Taverny/CALP relatif au renfort de la ligne 30-19 « Cormeilles-en-Parisis/Sartrouville »
  • 18. Informations – décisions du Président.
  • 19. Questions diverses.

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