Election d’un nouveau maire adjoint et comptes 2011

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 28 juin à 21h, Hôtel de Ville.

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 31 mai 2012
  • Décisions
  • Election d’un maire adjoint et rang occupé
  • Comptes administratifs 2011 Ville et Service d’Assainissement
  • Comptes de gestion du receveur 2011 Ville et Service d’Assainissement
  • Rémunération des directeurs et directeurs adjoints non permanents pour l’Accueil de Loisirs sans Hébergement
  • Régime indemnitaire des Assistants d’Enseignement Artistique
  • Vacation de l’étude dirigée
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre de l’aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique spécialisé
  • Cession du 109 Chaussée Jules César
  • Majoration de 30% des droits à construire – modalités de la consultation
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

L’ordre du jour détaillé est ici : 

Téléchargement (PDF, 6.15MB)


La délibération concernant la vacation de l’étude dirigée a été modifiée juste avant la séance et ne correspond plus au document ci-dessus.

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