Conseil Communautaire ce lundi 24 septembre

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 24 septembre à 20h30 à Montigny-lès-Cormeilles, salle René Char, rue Auguste Renoir

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 14 juin 2012
  • 2. Rapport d’activité 2011 de La Communauté d’Agglomération Le Parisis
  • 3. Budget 2012 : Décision Modificative n° 2
  • 4. Fonds de concours à la Commune de La Frette-sur-Seine
  • 5. Modification du règlement d’attribution des fonds de concours
  • 6. Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur de l’E.P.C.I.
  • 7. Parts sociales auprès d’un organisme bancaire
  • 8. Sortie de l’inventaire
  • 9. Réseau PLATO
  • 10. Attribution du marché d’assurances « chantiers et dommage-ouvrages » pour les centres aquatiques intercommunaux d’Herblay et de Cormeilles-en-Parisis
  • 11. Avenant n° 2 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction des trois centres aquatiques intercommunaux
  • 12. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – parvis du centre aquatique intercommunal à Cormeilles en-Parisis
  • 13. Groupement de commandes pour la reconstruction et le réaménagement du Chemin des Boeufs à Herblay : Convention et Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
  • 14. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour un marché global d’assurances Incendies Accidents et Risques Divers (I.A.R.D.)
  • 15. Modification du Tableau des effectifs
  • 16. Avis sur le P.D.U. Ile de France
  • 17. Informations – Décisions du Président
  • 18. Questions diverses.

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