Conseil Communautaire ce lundi 26 novembre

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 26 novembre à 20h30 à Herblay, Salle du Conseil, 43 rue du Général de Gaulle

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 24 septembre 2012
  • 2. Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Le Parisis et modification des statuts
  • 3. Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Le Parisis – Adhésion au syndicat EMERAUDE pour les Communes de -la-Garenne et , modification des statuts du syndicat et désignation des délégués
  • 4. Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Le Parisis – Adhésion au syndicat pour les Communes de et , modification des statuts du syndicat et désignation des délégués
  • 5. Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Le Parisis – Adhésion au Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF) pour les Communes de Bessancourt, Franconville-La Garenne, Sannois et Taverny et désignation des délégués
  • 6. Budget 2012 – Décision Modificative n° 3
  • 7. Attributions de compensation définitives 2012
  • 8. Ouverture des crédits d’investissement 2013
  • 9. Fonds de concours à la Commune de La Frette-sur-Seine
  • 10. Attribution du marché de construction du centre aquatique intercommunal de Cormeilles- en- Parisis
  • 11. Attribution du marché d’assurances « chantiers et dommages ouvrages » pour les centres aquatiques intercommunaux d’Herblay et de Cormeilles en Parisis – Précisions
  • 12. Demande de subvention de fonctionnement Allocation Logement Temporaire (A.L.T.) – Aire d’accueil intercommunale des gens du voyage de Cormeilles-en-Parisis
  • 13. Personnel Communautaire – Participation à la protection sociale complémentaire – Modification
  • 14. Avis sur le Contrat Régional 2013-2018 de la Commune de Cormeilles-en-Parisis
  • 15. Informations – Décisions du Président
  • 16. Questions diverses.

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