Subventions aux associations et reconstruction du centre de loisirs

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 6 décembre à 21h, Hôtel de Ville.

  • 1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2012
  • 2. Décision
  • 3. Affectation du résultat 2011 – Budget Ville
  • 4. Décision Modificative n°2 Budget Ville
  • 5. Affectation du résultat 2011 – Service d’Assainissement
  • 6. Décision modificative n° 1 Service d’Assainissement
  • 7. Vote des 20 13 aux associations
  • 8. Engagement du qua1t des dépenses d’ investissement dans l’attente du vote du Budget primitif 2013
  • 9. Marché de travaux pour la reconstruction du - autorisation de signature
  • 10. Recensement 2013- recrutement d’agents recenseurs et fixation du taux de vacation
  • 11. Demande de subvention au Conseil Général au titre de 1 ‘aide aux projets des établissements communaux et intercommunaux d’enseignement artistique spécialisé
  • 12. Modification du tableau des effectifs
  • 13. Taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial de l’échelle 6 (toutes filières comportant une échelle 6 sauf technique)
  • 14. Règlement du service multi-accueil
  • 15. Plan de Déplacement Urbain Ile-de-France
  • 16. Application des a1ticles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 17. Affaires diverses

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