CM du 6/12/12 [VIDEO]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 6 décembre 2012 en vidéo


00’50 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2012
04’52 – Décision
06’49 – Affectation du résultat 2011 – Budget Ville (VOTE : 08’46)
09’06 – Décision Modificative n°2 Budget Ville (VOTE : 11’28)
11’32 – Affectation du résultat 2011 – Service d’Assainissement (VOTE : 13’33)
13’58 – Décision modificative n°1 Service d’Assainissement (VOTE : 15’53)
16’07 – Vote des subventions 2013 aux associations sportives (VOTE : 22’19)
22’25 – Vote des subventions 2013 aux associations diverses (VOTE : 36’00)
38’38 -Engagement du quart des dépenses d’ investissement dans l’attente du vote du Budget primitif 2013 (VOTE : 43’35)
43’56 – Marché de travaux pour la reconstruction du Centre de loisirs- autorisation de signature (VOTE : 49’44)
50’23 – Recensement 2013- recrutement d’agents recenseurs et fixation du taux de vacation (VOTE : 52’20)
52’26 – Demande de subvention au Conseil Général au titre de l’aide aux projets des établissements communaux et intercommunaux d’enseignement artistique spécialisé (VOTE : 54’00)
54’02 – Modification du tableau des effectifs (VOTE : 1:00’31)
1:00’41 – Taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial de l’échelle 6 (toutes filières comportant une échelle 6 sauf technique) (VOTE : 1:01’23)
1:01’30 – Règlement du service multi-accueil (VOTE : 1:07’17)
1:07’27 -Plan de Déplacement Urbain Ile-de-France (VOTE : 1:20’15)
1:21’00 – Question orale de P. PLANCHE sur l’absence de débat suivant les questions orales

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