Conseil Communautaire ce lundi 11 février

Carte intercommunalité Le Parisis

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 11 février à 20h30 à PIERRELAYE, Salle Polyvalente, 12 rue des Jardins.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance du 7 janvier 2013
  • 2. Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2012
  • 3. Débat d’Orientations Budgétaires 2013
  • 4. Attributions de compensation provisoires 2013
  • 5. Indemnités de fonction des élus locaux
  • 6. Avenant no 1 au bail civil avec la SARL ACCESSIBLE pour les locaux de I’E.P.C.I.
  • 7. Composition de la Commission d’Appels d’Offres
  • 8. Adhésion à l’Assemblée des Communautés de France (A.D.C.F.)
  • 9. Adhésion à l’Ecole de la Deuxième Chance (e2c95)
  • 10. Avis sur l’affiliation du Syndicat Mixte « Seine et Marne » au Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France
  • 11. Information sur la liste des marchés publics 2012
  • 12. Informations – Décisions du Président
  • 13. Questions diverses.

Laisser un commentaire