Représentation de Beauchamp dans la communauté d’agglomération et avis de la Chambre Régionale des Comptes

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 20 juin à 21h, Hôtel de Ville.

  • 1. Adoption des procès-verbaux des réunions du 28 mars 2013 et 11 avril 2013
  • 2. Décisions
  • 3. Fixation du nombre de sièges de la Communauté d’Agglomération Le Parisis et leur répartition à partir du renouvellement des conseils municipaux en 2014
  • 4. Prise en charge de la compétence facultative autonome “préservation et aménagement des parcs et massifs forestiers du territoire de l’agglomération du Parisis d’intérêt communautaire contribuant à une ceinture verte dans le sud du département du Val d’Oise”
  • 5. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération “Le Parisis”
  • 6. L’accès à l’emploi titulaire
  • 7. Avis n°A-05 du 23 mai 2013 de la Chambre Régionale des Comptes
  • 8. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 9. Affaires diverses

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