Conseil Communautaire ce lundi 24 juin

Carte intercommunalité Le Parisis

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 24 juin à 20h30 à FRANCONVILLE, Salle Giacometti, Centre Saint Exupéry- 32 bis, rue de la station.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mai 2013.
  • 2. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : répartition du prélèvement entre I’EPCI et ses communes membres.
  • 3. Modification du règlement d’attribution des fonds de concours.
  • 4. Fonds de concours à la Commune de la Frette-sur-Seine.
  • 5. Budget 2013: Décision Modificative n°1.
  • 6. Subvention aux Ateliers Internationaux de maîtrise d’oeuvre urbaine de Cergy-Pontoise dans le cadre de la session 2013 portant sur la plaine de PierrelayeBessancourt.
  • 7. Création de postes et modification du tableau des effectifs.
  • 8. Rémunération des stagiaires de l’enseignement supérieur.
  • 9. Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Préservation et aménagement des parcs et massifs forestiers du territoire de l’agglomération du Parisis d’intérêt communautaire contribuant à une ceinture verte dans le sud du département du Val-d’Oise».
  • 10. Convention de partenariat relative à la gestion de l’espace régional des Buttes du Parisis avec l’Agence des Espaces Verts d’lie de France (AEV).
  • 11. Convention de partenariat relative à l’aménagement et à l’entretien du parc Schlumberger, inclus dans le périmètre des Buttes du Parisis, avec le Conseil Général du Val d’Oise.
  • 12. Attribution du marché public d’assurances Incendie Accidents Risques Divers (IARD).
  • 13. Informations- décisions du Président.
  • 14. Questions diverses.

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