Conseil Communautaire ce lundi 30 septembre

Carte intercommunalité Le Parisis

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 30 septembre à 20h30 à TAVERNY – Centre Culturel – 6, rue du Chemin vert de Boissy.

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 24 juin 2013.
  • 2. Rapport d’activité 2012 de la Communauté d’Agglomération Le Parisis (CALP).
  • 3. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
  • 4. Reprise du résultat comptable du Syndicat d’Aménagement et d’Entretien des Buttes du Parisis (SIAEBP).
  • 5. Avenant à la convention de partenariat du Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien des Buttes du Parisis (SIAEBP) et l’Agence des Espaces Verts de la Région Ile de France (AEV) relative à la gestion de l’espace régional des Buttes du Parisis.
  • 6. Avenant de transfert de la convention financière passée par la commune de Cormeillesen-Parisis avec l’Agence des Espaces Verts de la Région Ile de France (AEV) relative à la prise en charge des frais d’entretien et de fonctionnement de la coulée verte des Bois Rochefort à Cormeilles-en-Parisis incluse dans le domaine régional des Buttes du Parisis.
  • 7. Avenant de transfert au marché passé par le Syndicat d’Aménagement et d’Entretien des Buttes du Parisis (SIAEBP) avec la société SYNTHESOL relatif au contrat d’entretien des aires de jeux du parc Schlumberger sis route stratégique à Cormeilles-en-Parisis.
  • 8. Avenant de transfert au marché passé par le Syndicat d’Aménagement et d’Entretien des Buttes du Parisis (SIAEBP) avec la société SYNTHESOL relatif au contrat de maintenance d’hygiène des bacs à sable du parc Schlumberger.
  • 9. Budget 2013 de la CALP : décision modificative n° 2
  • 10. Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : exonération en faveur des établissements de spectacles cinématographiques implantés sur le territoire de l’Agglomération du Parisis.
  • 11. Modification du règlement d’attribution des fonds de concours.
  • 12. Avenant à la convention d’attribution d’un fonds de concours attribué à la commune de la Frette-sur-Seine.
  • 13. Avenant à la convention de subventionnement départemental 2010-2013 portant prolongation de la durée.
  • 14. Saisine de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (CCISPL) concernant le projet de création d’une régie dotée de l’autonomie financière pour les équipements aquatiques intercommunaux.
  • 15. Aires d’accueil des gens du voyage : convention-type de mise à disposition de services par les communes à la CALP.
  • 16. Aires d’accueil des gens du voyage : régime des astreintes et permanences du personnel de la CALP.
  • 17. Lutte anti-graffiti : convention de mise à disposition des services de la commune de Sannois à la CALP.
  • 18. Lutte anti-graffiti : convention de mise à disposition des services de la commune de Franconville-la-Garenne à la CALP.
  • 19. Adhésion au Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF) des Communautés d’Agglomération « Plaine Commune » et « Le Parisis » pour les communes de Saint Ouen, Bessancourt, Franconville-la-Garenne, Sannois et Taverny.
  • 20. Utilisation des supports d’éclairage public de la CALP : convention avec la société M2O.
  • 21. Appellation de l’équipement aquatique intercommunal qui sera implanté à Cormeilles-enParisis.
  • 22. Appellation de l’équipement aquatique intercommunal qui sera implanté à Pierrelaye.
  • 23. Création de Périmètres d’Usage de Consommation Exceptionnel (PUCE) sur la commune de Taverny.
  • 24. Transports en commun : motion concernant la ligne J.
  • 25. Transports en commun : motion concernant la ligne H.
  • 26. Informations – décisions du Président.
  • 27. Questions diverses.

3 réflexions au sujet de « Conseil Communautaire ce lundi 30 septembre »

  1. A l’issue de ce conseil communautaire, notre élu, Patrick PLANCHE a interpellé le président et les vice-présidents de la communauté d’agglomération (dont dépend la compétence Développement Economique) pour évoquer cette situation. Aucune réaction mise à part la confirmation de ce “bruit” entendu par M. le Maire.

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