Conseil Communautaire ce lundi 9 décembre

Carte intercommunalité Le Parisis

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 9 décembre à 20h30 à SANNOIS – Centre Cyrano de Bergerac –  1 place du général Leclerc.

A l’ordre du jour :

  • 1. Installation de deux conseillers communautaires et modification du tableau du Conseil Communautaire.
  • 2. Modification de la composition de la commission Finances.
  • 3. Modification de la composition de la commission Cadre de vie, Valorisation du Territoire et Tourisme.
  • 4. Modification de la composition de la commission Développement Economique, Emploi et Formation.
  • 5. Modification de la composition de la commission Politique de la Ville.
  • 6. Modification de la composition de la commission Equilibre Social de l’Habitat et Action Sociale.
  • 7. Modification de la composition de la commission Aménagement du Territoire.
  • 8. Modification de la composition de la Commission Intercommunale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées (C.I.A.P.H).
  • 9. Modification de la composition de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L).
  • 10. Modification de la composition de la Commission Intercommunale de Délégation de Service Public (C.I.D.S.P.).
  • 11. Modification de la liste des délégués suppléants à l’association pour la réalisation et le soutien à l’initiative en val d’Oise «Initiactive 95».
  • 12. Convention d’objectifs 2014 avec l’association Initiactive 95.
  • 13. Modification de la liste des délégués au syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés «TRI ACTION».
  • 14. Modification de la liste des délégués au syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets de la vallée de Montmorency «EMERAUDE».
  • 15. Modification des statuts du syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets de la vallée de Montmorency «EMERAUDE» – adhésion de la communauté d’agglomération de la vallée de Montmorency (C.A.V.A.M.) après extension de son périmètre à Enghien-les-Bains.
  • 16. Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 30 septembre 2013.
  • 17. Budget 2013 : Décision Modificative n° 3.
  • 18. Attributions de compensation définitives 2013.
  • 19. Ouverture des crédits 2014.
  • 20. Rapport sur la situation en matière de développement durable 2013.
  • 21. Débat d’Orientations Budgétaires 2014.
  • 22. Création-statuts d’une régie autonome pour la gestion des centres aquatiques d’intérêt communautaire et désignation des délégués au conseil d’exploitation.
  • 23. Modification de la définition de l’intérêt communautaire relatif aux équipements aquatiques.
  • 24. Saisine de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L.) concernant la régie dotée de l’autonomie financière pour les équipements aquatiques d’intérêt communautaire suite à la modification de l’intérêt communautaire.
  • 25. Appellation de l’équipement aquatique intercommunal qui sera implanté à Herblay.
  • 26. Convention de travaux relative aux modalités techniques, administratives et financières des mesures à adopter sur les ouvrages de GRT gaz dans le cadre de l’aménagement de l’éco-quartier des Bayonnes à Herblay.
  • 27. Convention-type de mise à disposition d’un équipement aquatique valant procès-verbal.
  • 28. Convention-type de gestion provisoire par une commune d’un équipement aquatique transféré.
  • 29. Avenant au marché de prestations passé avec la société TS COM dans le cadre de la lutte anti-graffiti.
  • 30. Avenant de transfert au marché passé avec la société TV NET relatif à la prestation d’effacement des graffiti par et pour la commune de Taverny.
  • 31. Adhésion à l’association des communes d’ile de France pour la protection de l’environnement et la limitation des aériennes «APELNA» et désignation des délégués.
  • 32. Convention de mise à disposition de conseillers en création d’entreprises avec l’association EGEE (Entente des Générations pour l’Emploi et l’Entreprise).
  • 33. Conventions de partenariat avec l’Ecole de la Deuxième Chance.
  • 34. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion Grande Couronne.
  • 35. Modification du régime indemnitaire – mise en place de la prime de fonctions et de résultats (P.F.R.) au bénéfice des cadres d’emploi relevant de la catégorie A de la filière administrative : annulation de la délibération du 26 mars 2013.
  • 36. Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR) des points d’arrêt bus de la ligne 95-03 du réseau Valoise – adhésion au groupement de commande et demande de subvention auprès du Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF).
  • 37. Mise en accessibilité PMR des points d’arrêt bus du réseau du Parisis – demande de subvention auprès du STIF.
  • 38. Définition des critères d’attribution du dispositif tarifaire local dénommé Pass’ local.
  • 39. Motion «Grand Paris» sollicitant une jonction des transports publics entre le territoire du Parisis et les lignes de tramway T2 et T8.
  • 40. Marché public de gestion et d’entretien des aires d’accueil des gens du voyage : autorisation de lancer un appel d’offres ouvert et de signer le marché correspondant.
  • 41. Programme de rénovation énergétique des logements «Habiter Mieux» : signature d’un contrat local d’engagement de la CALP et l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH).
  • 42. Informations – décisions du Président.
  • 43. Questions diverses.

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