Conseil Communautaire ce lundi 3 février

Carte intercommunalité Le Parisis

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 3 février à 20h30 à Beauchamp- 95250- salle Omnisport- 25 avenue Curnonsky

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 décembre 2013.
  • 2. Compte de gestion 2013.
  • 3. Compte administratif 2013.
  • 4. Affectation du résultat 2013.
  • 5. Budget primitif 2014.
  • 6. Autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) 2014.
  • 7. Subventions de fonctionnement 2014.
  • 8. Taux de la cotisation foncière des entreprises 2014 (CFE).
  • 9. Taux de la taxe sur le foncier non bâti 2014 (TFNB).
  • 10. Taux de la taxe d’habitation 2014 (TH).
  • 11. Taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2014 (TEOM).
  • 12. Attributions de compensation prévisionnelles 2014.
  • 13. Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2014.
  • 14. Budget primitif annexe 2014 des centres aquatiques.
  • 15. Subvention d’équilibre au budget annexe des centres aquatiques.
  • 16. Activités des centres aquatiques assujetties à la TVA.
  • 17. Grilles tarifaires des centres aquatiques.
  • 18. Attribution du marché pour la fourniture d’électricité et de gaz pour les centres aquatiques intercommunaux les Océanides du Parisis, les Nymphéas du Parisis et les Grands Bains du Parisis.
  • 19. Attribution du marché pour la fourniture et la pose de la signalétique des centres aquatiques intercommunaux les Océanides du Parisis, les Nymphéas du Parisis et les Grands Bains du Parisis.
  • 20. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour la maintenance et l’exploitation des installations techniques des centres aquatiques intercommunaux les Océanides du Parisis, les Nymphéas du Parisis et les Grands Bains du Parisis.
  • 21 . Modification du règlement d’attribution des fonds de concours.
  • 22. Demande de fonds de concours de la commune de Montigny-lès Cormeilles.
  • 23. Demande de fonds de concours de la commune de la Frette-sur Seine.
  • 24. Demande de prêt 2014.
  • 25. Délégation du Conseil Communautaire au Président : modification des seuils des procédures des marchés publics.
  • 26. Information sur la liste des marchés publics 2013.
  • 27. Rapport et bilan annuel 2013 de l’Agglomération du Parisis.
  • 28. Avenant no3 à la convention partenariale STIF /Cars Lacroix/Communauté d’Agglomération Val et Forêt/commune de Franconville/commune de Saint-Brice-sous-Forêt/Syndicat Intercommunal pour l’étude et la création de transports urbains/Communauté d’Agglomération Le Parisis (CALP)/Les Cars Rose, relatif notamment à l’adhésion de la CALP.
  • 29. Convention relative à la mise en place d’un service local de transport urbain par minibus à la Frette-sur-Seine.
  • 30. Convention relative à la mise en place d’un service local de transport urbain par minibus à Pierrelaye.
  • 31. Convention relative à la mise en place d’un service local de transport urbain par minibus à Sannois.
  • 32. Mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR) d’un point d’arrêt « Station » nouvellement créé à Franconville-la Garenne sur la ligne 30-03 – délégation de la maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération Le Parisis (CALP) à la Ville de Franconville-la-Garenne- approbation de la convention afférente.
  • 33. Mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR) des points d’arrêt bus des lignes du réseau du Parisis inscrites au Schéma Directeur d’Accessibilité du Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) – réalisation d’une première tranche de travaux en 2014- demande de subvention au STIF.
  • 34. Voirie et parcs de d’intérêt communautaire – principes et délais relatifs à l’inclusion des pôles gares dans cette compétence – déclaration de l’intérêt communautaire du pôle gare de Montigny-Beauchamp-Pierrelaye.
  • 35. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour la lutte anti-graffitis et autorisation de signer le marché public.
  • 36. Approbation des projets de statuts portant création du Syndicat Mixte pour l’Aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt autour d’un projet de nouvelle forêt (SMAPP).
  • 37. Syndicat Mixte pour l’Aménagement de la Plaine de Pierrelaye Bessancourt (SMAPP) : désignation des délégués.
  • 38. Association des communes d’Ile de France pour la Protection de l’Environnement et la Limitation des Aériennes (APELNA) : désignation des délégués.
  • 39. Création d’emplois et modification du tableau des effectifs du personnel communautaire.
  • 40. Avis sur le contrat régional territorial 2014-2019 de Cormeilles-en-Parisis.
  • 41. Adhésion à l’Association des Maires de France (AMF).
  • 42. Informations- décisions du Président.
  • 43. Questions diverses.

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