Conseil municipal le jeudi 12 juin

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 22 mai 2014
  • 2. Décision
  • 3. Affectation du résultat 2013 Ville
  • 4. Affectation du résultat 2013 Service d’
  • 5. Vote des taux
  • 6. 2014 Ville et Service d’Assainissement
  • 7. Amortissement sur 25 ans de l’indemnité compensatrice de 600 000 euros et intégrée dans le capital.
  • 8. Concours du receveur – Attribution de l’indemnité de conseil et de gestion
  • 9. Indemnité de conseil et de gestion du receveur
  • 10. des élus
  • 11. Tableau des
  • 12. Participation communale (budget assainissement) pour travaux de mise en conformité des branchements des particuliers des 22 pavillons sis cité bergère
  • 13. Affaires diverses

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