Conseil Communautaire ce lundi 23 juin

Carte intercommunalité Le Parisis

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 23 juin à 20h30 à Franconville – Espace Saint-Exupéry – Salle GIACOMETTI – 32 bis, rue de la Station

A l’ordre du jour :

  1. Procès-Verbal du 12 Mai 2014.
  2. Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC).
  3. Demande de Fonds de Concours de La Commune de La Frette-Sur-Seine.
  4. Budget 2014 : Décision Modificative N°1.
  5. Composition de La Commission Intercommunale des Directs (CIID).
  6. Composition de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (CCISPL).
  7. Composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH).
  8. Désignation des membres devant siéger au sein de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM).
  9. Désignation du représentant qui siègera au Conseil de Surveillance des Etablissements Publics De – Hôpital De Taverny.
  10. Extension de la Compétence « Création et Aménagement des Aires d’accueil des gens du voyage » – Modification des Statuts.
  11. Modification de l’intérêt communautaire : Procédure de transfert de la Chaussée Jules César dans la voirie communautaire
  12. Modification de L’intérêt communautaire : procédure de transfert de la rue D’Argenteuil a La Frette-Sur-Seine dans la voirie communautaire
  13. Procédure de Transfert de la Compétence à la Communauté d’Agglomération Le Parisis.
  14. Procédure de Transfert de la Compétence Éclairage Public à la Communauté d’Agglomération Le Parisis.
  15. Procédure de Transfert de la Compétence Aménagement Numérique à la Communauté d’Agglomération Le Parisis.
  16. Prise de Compétence en matière d’élaboration du Règlement Local De Publicité intercommunal (RLPi).
  17. Désignation du Directeur de la Régie Autonome des Centres Aquatiques Intercommunaux du Parisis
  18. Modification des Statuts de la Régie Autonome des Centres Aquatiques Intercommunaux du Parisis
  19. Complément de la Grille Tarifaire des Centres Aquatiques Intercommunaux – Les Grands Bains du Parisis – Les Océanides du Parisis – Les Nymphéas du Parisis.
  20. Création d’emplois et modification du Tableau des effectifs du Personnel Communautaire
  21. accessoires – Fixation de la Rémunération
  22. Conventions de mise à Disposition des Equipements Aquatiques de Montigny-Lès-Cormeilles et Sannois
  23. Conventions de Gestion Provisoire des Equipements Aquatiques de Montigny-Lès-Cormeilles et Sannois.
  24. Informations – Décisions du Président.
  25. Questions diverses.

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