Conseil Communautaire ce mardi 7 avril

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Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mardi 7 avril à 20h30 à la Salle Albert Marquet, Avenue des Lilas, La Frette-sur-Seine

A l’ordre du jour :

  • 1. Procès-Verbal de la séance du conseil communautaire du 9 février 2015.
  • 2. Modification du du conseil communautaire.
  • 3. Compte de gestion 2014.
  • 4. Compte administratif 2014.
  • 5. Affectation du résultat 2014.
  • 6. 2015.
  • 7. de fonctionnement 2015.
  • 8. Subvention d’équilibre du budget annexe des centres aquatiques 2015.
  • 9. Compte de gestion du budget annexe des centres aquatiques 2014.
  • 10. Compte administratif du budget annexe des centres aquatiques 2014.
  • 11. Affectation du résultat du budget annexe des centres aquatiques 2014.
  • 12. Budget Primitif 2015 du budget annexe des centres aquatiques.
  • 13. Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises 2015 – (C.F.E.).
  • 14. Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2015 – (T.E.O.M.).
  • 15. Taux de la Taxe sur le Foncier Non Bâti 2015 – (T.F.N.B.).
  • 16. Taux de la Taxe d’Habitation 2015 – (T.H.).
  • 17. Demande de subvention à l’Etat pour la création et l’aménagement de l’aire d’accueil d’Herblay.
  • 18. Demande de subvention Appel à projets Politique de la Ville 2015.
  • 19. Mise à disposition de l’équipement aquatique les océanides à la ville de Cormeilles-en-Parisis pour la fête du sport le 27 juin 2015.
  • 20. Modification du règlement d’attribution des fonds de concours.
  • 21. Dotation de solidarité communautaire 2015.
  • 22. Convention de financement avec le STIF sur l’étude de faisabilité du pôle de Montigny-Beauchamp.
  • 23. Approbation Avenant n° 4 à la convention partenariale du réseau ValBus élargi avec le STIF.
  • 24. Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat.
  • 25. Définition de l’intérêt communautaire relatif à la vidéo protection.
  • 26. Convention-type de mise à disposition des dispositifs et équipements de vidéo protection
  • 27. Convention de gestion provisoire par une commune des dispositifs et équipements de vidéo protection
  • 28. Transfert des voiries d’intérêt communautaire.
  • 29. Transfert des Zones d’Activités Economiques d’intérêt communautaire.
  • 30. Transfert de gestion des parkings et des pôles gares d’intérêt communautaire.
  • 31. Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert Val d’Oise Numérique.
  • 32. Adhésion au groupement de commandes SIPPEREC pour l’achat d’électricité.
  • 33. Approbation du bilan de concertation publique et du Plan de Prévention du dans l’Environnement.
  • 34. Motion sur le Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement de l’Aéroport de Charles de Gaulle.
  • 35. Avis sur le contrat régional territorial 2015-2019 de la commune de Cormeilles-en-Parisis.
  • 36. Avis sur le contrat régional territorial 2015-2019 de la commune de Pierrelaye.
  • 37. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour le bail de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de voirie et autorisation de signature du marché public.
  • 38. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour le bail d’entretien des espaces verts communautaires et autorisation de signature du marché public.
  • 39. Lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour le bail d’entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement et autorisation de signature du marché public.
  • 40. Organisation des astreintes de décision et d’exploitation et instauration des indemnités d’astreinte du personnel de la communauté d’agglomération Le Parisis.
  • 41. Heures supplémentaires – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires.
  • 42. Informations – Questions diverses.

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