Conseil municipal le jeudi 25 juin

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 21 Mai 2015
  • 2. Compte Administratif 2014 - principal
  • 3. Compte de gestion 2014 – Budget principal
  • 4. Affectation du résultat 2014 – Budget principal
  • 5. Compte Administratif 2014 – Assainissement
  • 6. Compte de gestion 2014 -Assainissement
  • 7. Affectation du résultat 2014 – Assainissement
  • 8. Décision modificative n°1 Budget principal
  • 9. Décision modificative n°1 Assainissement
  • 10. de l’
  • 11. parlementaire
  • 12. Vente de 2 terrains communaux à bâtir (6 rue Gay Lussac et Avenue des Marronniers)
  • 13. Cession du terrain communal sis 23 avenue de !’Egalité
  • 14. Convention de mise à disposition de personnel auprès d’une association
  • 15. Sollicitation d’un report dans le cadre de l’élaboration des agendas d’ programmée
  • 16. Approbation du
  • 17. Institution droit préemption urbain (DPU)
  • 18. Convention de mise à disposition temporaire de personnel communal auprès de la Communauté d’ Agglomération« Le Parisis» pour le forum de l’emploi 2015
  • 19. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
  • 20. Fusion-extension de la Communauté d’ Agglomération Le Parisis et de la Communauté d’ Agglomération Val et Forêt, étendu à la commune de Frépillon
  • 21. Questions diverses
  • 22. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

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