Conseil municipal le jeudi 15 octobre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 24 septembre 2015
  • 2. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  • 3. Protocole transactionnel entre la CAFFIL, la SFIL et la commune de Beauchamp concernant l’emprunt n° MPH277441EUR
  • 4. Convention avec le représentant de l’Etat relatif au fonds de soutien des collectivités ayant souscrit des contrats de prêts structurés à risque
  • 5. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de l’aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique spécialisé
  • 6. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de l’aide aux projets des établissements communaux et intercommunaux d’enseignement artistique spécialisé
  • 7. Détermination de la composition du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Val Parisis et de la répartition des sièges entre les communes-membres
  • 8. Election des conseillers communautaires
  • 9. Approbation des statuts de la future Communauté d’agglomération
  • 10. Mutualisation des services entre les services de la Communauté d’agglomération Le Parisis et des communes membres
  • 11. Rapport 2015 n°1 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les aires d’accueil des gens du
    voyage, l’ et les parkings
  • 12. Rapport 2015 n°2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les piscines
  • 13. Rapport 2015 n°3 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les voiries et les zones
    d’activité économique (ZAB)
  • 14. Rapport 2015 n°4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour la vidéo protection
  • 15. Rapport et Bilan d’activités 2014 de la Communauté d’Agglomération Le Parisis
  • 16. Informations diverses
  • 17. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

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