Conseil Communautaire ce lundi 5 décembre

carte-interco-2016

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 5 décembre à 20h00  au Gymnase MAUBUISSON – Avenue Charles de Gaulle – BESSANCOURT (95 550)

A l’ordre du jour :

  • 1. Installation d’un conseiller communautaire et modification du tableau du conseil communautaire.
  • 2. Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 septembre 2016.
  • 3. Modification de la composition de la commission attractivité du territoire – économie, emploi et formation.
  • 4. Modification de la composition de la commission transport.
  • 5. Modification de la composition de la commission sécurité.
  • 6. Modification de la composition de la commission politique du Grand Paris, aménagement de la plaine de Pierrelaye Bessancourt, environnement, développement durable.
  • 7. Modification de la composition de la commission aménagement de l’espace public, travaux, tourisme et aménagement numérique.
  • 8. Modification de la composition du syndicat intercommunal d’études et de gestion des espaces naturels sensibles (SIEGENS).
  • 9. Modification de la composition des représentants au sein de l’association des communes d’Ile-de-France pour la protection de l’environnement et la limitation des nuisances aériennes (APELNA).
  • 10.Modification de la composition des représentants au sein des conseils d’administration des établissements publics d’enseignement pour la commune d’Herblay.
  • 11.Budget principal 2016 : décision modificative n° 3.
  • 12.Budget principal : ouverture des crédits 2017.
  • 13.Cotisation foncière des entreprises : exonération en faveur des établissements de spectacles cinématographiques implantés sur le territoire de l’agglomération Val Parisis et de vente d’écrits périodiques.
  • 14.Fixation du montant de la redevance pour la mise à disposition de services en gare routière d’Ermont-Eaubonne.
  • 15.Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (A.P.C.P.) pour le programme « piscines ».
  • 16.Budget annexe assainissement 2016 : décision modificative n° 2.
  • 17.Budget annexe assainissement : ouverture des crédits 2017.
  • 18.Fixation de la redevance assainissement.
  • 19.Fixation des tarifs pour les prestations de contrôle de conformité de l’assainissement.
  • 20.Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC).
  • 21.Subvention d’équilibre du budget annexe 2016 de la ZAC Ermont-Eaubonne.
  • 22.Budget annexe 2016 de la ZAC de la gare Ermont-Eaubonne : décision modificative n° 1
  • 23.Budget annexe de la ZAC Ermont-Eaubonne : ouverture de crédits 2017.
  • 24.Rapport 2016 n° 3 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.).
  • 25.Rapport 2016 n° 4 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.).
  • 26.Rapport 2016 n° 5 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.).
  • 27.Attributions de compensation définitives 2016.
  • 28.Exercice des compétences optionnelles de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 29.Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition valant procès-verbal de transfert des zones d’activités économiques existantes et en cours d’aménagement des communes de Bessancourt, Cormeilles-en-Parisis et Taverny au bénéfice de la communauté d’agglomération relevant de la compétence développement économique intercommunale.
  • 30.Définition de l’intérêt communautaire des bibliothèques.
  • 31.Déclassement du domaine public des espaces de stockage de la pépinière d’entreprises Val Parisis sise 156 chaussée Jules César au Plessis-Bouchard.
  • 32.Délégations du conseil communautaire au Président.
  • 33.Délégations du conseil communautaire au bureau communautaire.
  • 34.Demande de subvention auprès du conseil départemental pour le financement de l’équipement en véhicules de la police municipale, dans le cadre de la création d’un service mutualisé de police municipale sur l’ensemble des communes de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 35.Demande de subvention auprès du conseil départemental dans le cadre d’un projet d’extension et de création d’un système de vidéo protection sur l’ensemble des communes de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 36.Demande de subvention auprès du CRIF (Conseil Régional d’Île-de-France) dans le cadre du déploiement du bouclier de sécurité en Île-de-France.
  • 37.Demande de subventions auprès du CRIF (Conseil Régional d’Île-de-France) dans le cadre du soutien à l’équipement de vidéo protection et au déploiement du bouclier de sécurité en Île-de-France.
  • 38.Demande de subvention auprès du FIPD (Fonds Interministériels de Prévention à la délinquance) dans le cadre d’un projet d’extension du système de vidéo protection et à la création d’un système de vidéo protection.
  • 39.Contrat territorial avec le conseil régional d’Île-de-France.
  • 40.Convention de financement au titre du soutien aux dynamiques péri-urbaines, rurales et des pôles de centralité, volet territorial du CPER IDF 2015 – 2020 : étude du plan climat air énergie territorial (PCAET).
  • 41.Dispositif régional « 100 quartiers innovants et écologiques » – ZAC des meuniers à Bessancourt.
  • 42.Dispositif régional « 100 quartiers innovants et écologiques » – quartier de la gare à Cormeilles-en-Parisis.
  • 43.Dispositif régional « 100 quartiers innovants et écologiques » – quartier des Bayonne à Herblay.
  • 44.Convention de remboursement concernant le local destiné à la prévention spécialisée pour la commune de Taverny.
  • 45.Convention de remboursement concernant les locaux du service emploi sur la commune de Taverny.
  • 46.Paiement en ligne sécurisé par internet.
  • 47.Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Parisis Artist pour l’organisation d’un tremplin artistique intercommunal de danses urbaines.
  • 48.Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Cosmopolidanse pour l’organisation d’un concours intercommunal de danses urbaines.
  • 49.Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’AFM-Téléthon.
  • 50.Convention de remboursement pour la médiathèque de la commune de Franconville.
  • 51.Convention de remboursement pour la médiathèque de la commune de Sannois.
  • 52.Approbation du CRACL de la ZAC de la gare à Ermont et Eaubonne pour 2014 et 2015
  • 53.Avenant n° 4 au traité de concession de la ZAC de la gare Ermont-Eaubonne.
  • 54.Convention fixant les conditions de participation de la société Promogim à la société Nexity dans le cadre des aménagements de l’îlot 109 de la ZAC de la gare Ermont-Eaubonne.
  • 55.Création d’une commission aménagement compétente pour le choix du futur titulaire de la concession d’aménagement.
  • 56.ZAC des Bois Servais au Plessis-Bouchard : lancement de la procédure de conclusion d’une concession d’aménagement.
  • 57.Convention de financement entre la communauté d’agglomération Val Parisis et la commune de Cormeilles-en-Parisis pour les travaux d’enfouissement des réseaux électriques et Télécom des rue Gabriel Péri et Louis Gonse à Cormeilles-en-Parisis.
  • 58.Attribution des fonds de concours à la commune de la Frette-sur-Seine : convention n° 15.
  • 59.Indemnité de conseils accordée à Catherine Vetsel comptable au trésor chargée des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux.
  • 60.Marché public relatif à la mise en œuvre de la vidéo protection sur le territoire de la communauté d’agglomération.
  • 61.Convention pour le transfert de gestion d’emprises du domaine public de l’AEV sur le territoire Pierrelaysien et convention de mise à disposition d’une propriété régionale située sur la commune de Pierrelaye, au profit de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 62.Avis sur le projet de schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (SRHH).
  • 63.Approbation du contrat d’intérêt national de la plaine de Pierrelaye Bessancourt.
  • 64.Portage de la MOUS plaine de Pierrelaye.
  • 65.Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 66.Signature de la convention 2016/962 avec le CIG grande couronne concernant la prise en charge de la rémunération des médecins agrées du comité médical et de la commission de réforme.
  • 67.Mise à disposition d’un travailleur social au commissariat d’Ermont.
  • 68.Avis relatif à la dérogation au principe de repos dominical des commerces de Montigny-lès-Cormeilles.
  • 69.Avis relatif à la dérogation au principe de repos dominical des commerces de Franconville.
  • 70.Avis relatif à la dérogation au principe de repos dominical des commerces de Sannois.
  • 71.Avis relatif à la dérogation au principe de repos dominical des commerces de Taverny.
  • 72.Extension du périmètre et modification des statuts du syndicat intercommunal d’assainissement de la région d’Enghien-les-Bains (SIARE).
  • 73.Dissolution de l’association de gestion de la maison de la justice et du droit d’Argenteuil.
  • 74.Informations – Délibérations du bureau communautaire.
  • 75.Informations – Décisions du Président.

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