Conseil municipal le jeudi 23 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2016
  • 2. Décisions
  • 3. Rapport sur les Orientations Budgétaires Ville
  • 4. Rapport sur les Orientations Budgétaires Assainissement
  • 5. Sollicitation des fonds de concours de la Communauté d’agglomération Val Parisis
  • 6. Acquisition de la parcelle cadastrée AK 990 sise 175, chaussée Jules César
  • 7. Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées du Val d’Oise
  • 8. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour l’installation d’un portail sur le lot 3, parcelle bâtie, sise 45, avenue Claude Sommer
  • 9. Demande de auprès de l’Etat au titre du soutien à l’investissement public local
  • 10. Modification des modalités de mise en d’un bien communal bâti, sis 45, avenue Claude Sommer à Beauchamp
  • 11. Refus de transfert de la compétence à la Communauté d’agglomération Val Parisis
  • 12. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif ARCC-ECOLE
  • 13. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif ARCC-VOIRIE
  • 14. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif FONDS SCOLAIRE
  • 15. Modification du temps de travail d’un assistant d’enseignement artistique principal de 1 ère classe
  • 16. Création d’un poste de responsable du  secteur  social  et du développement socio-culturel
  • 17. Approbation d’une convention concernant le détachement d’une psychologue auprès de la ville de Beauchamp par la sauvegarde du Val d’Oise
  • 18. Approbation d’une convention avec le CNG organisant la mission d’un médecin auprès de la commune de Beauchamp
  • 19. Informations diverses
  • 20. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

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