Conseil municipal le jeudi 30 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 23 février 2017
  • 2. Installation de nouveaux conseillers municipaux
  • 3. Elections de 4 nouveaux adjoints au Maire
  • 4. Désignation de nouveaux délégués et représentants
  • 5. Décisions
  • 6. aux sportives
  • 7. Convention de subvention
  • 8. Subventions aux associations non sportives
  • 9. 2017 de la commune
  • 10. Vote des taux imposition 2017
  • 11. Budget primitif assainissement
  • 12. Subvention 2017 au
  • 13. Subvention 2017 pour l’insertion et l’emploi des jeunes à la chambre des Métiers et de l’ Artisanat Lyon-Rhône.
  • 14. Demande d’augmentation des droits de place du marché d’approvisionnement
  • 15. Vente des parts sociales de la Caisse d’Epargne
  • 16. Convention constitutive du groupement de commande Ville – CCAS pour l’entretien des équipements de la ville
  • 17. Modification de la délibération du fonds de soutien investissement public
  • 18. Autorisation de dépôt d’un permis de démolir du garage (3 boxes) présents sur le lot 2, parcelle non bâtie de 421 m2 , sis 45, avenue Claude Sommer
  • 19. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection partielle de la couverture de l’école maternelle Anatole France, sise, 7, avenue Anatole France et des ateliers municipaux, sis, 24, avenue Denis Papin
  • 20. Modification du tableau des
  • 21. Indemnité forfaitaire pour élections
  • 22. Rémunération des animateurs encadrant les séjours de vacances
  • 23. Mise en place du dispositif de service civique
  • 24. Informations diverses
  • 25. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

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