Conseil Communautaire ce lundi 27 mars

carte-interco-2016

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 27 mars à 20h00  au Gymnase Jean Moulin – Avenue des Diablots -SAINT-LEU-LA-FORÊT (95 320)

A l’ordre du jour :

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 2 février 2017.
  • 2. Compte de gestion du budget principal 2016.
  • 3. Compte administratif du budget principal 2016.
  • 4. Affectation du résultat 2016 du budget principal.
  • 5. Reprise du résultat du syndicat intercommunal d’études et de gestion pour la promotion des espaces naturels sensibles (SIEGENS).
  • 6. Budget principal 2017.
  • 7. Taux de la contribution foncière des entreprises (CFE) 2017.
  • 8. Taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâti (TFNB) 2017.
  • 9. Taux de la taxe d’habitation (TH) 2017.
  • 10. Taxe des ordures ménagères (TEOM).
  • 11. Subventions de fonctionnement.
  • 12. Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2017.
  • 13. Compte de gestion du budget annexe de la ZAC Ermont Eaubonne 2016.
  • 14. Compte administratif du budget annexe de la ZAC Ermont Eaubonne 2016.
  • 15. Affectation du résultat du budget annexe de la ZAC Ermont-Eaubonne 2016.
  • 16. Subvention d’équilibre du budget annexe de la ZAC de la gare d’Ermont-Eaubonne 2017.
  • 17. Budget annexe de la ZAC de la gare d’Ermont-Eaubonne 2017.
  • 18. Compte de gestion du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2016 de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 19. Compte administratif du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2016 de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 20. Reprise du résultat du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2015 de la communauté de communes de la Vallée de l’Oise et des impressionnistes et affectation du
    résultat de fonctionnement.
  • 21. Budget annexe de la ZAC des Epineaux 2017 de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 22. Compte de gestion du budget annexe assainissement 2016.
  • 23. Compte administratif du budget annexe assainissement 2016.
  • 24. Affectation du résultat du budget annexe assainissement 2016.
  • 25. Budget annexe assainissement 2017.
  • 26. Compte de gestion du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2016.
  • 27. Compte administratif du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2016.
  • 28. Subvention d’équilibre du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2017.
  • 29. Budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2017.
  • 30. Budgets annexe des parkings 2017.
  • 31. Inscription de la communauté d’agglomération Val Parisis au contrat d’aménagement régional pour les deux opérations suivantes : le Centre de Supervision Urbain (CSU) et les aménagements cyclables de la chaussée Jules César.
  • 32. Engagement dans une démarche de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et réponse à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) de l’ADEME Île-de-France.
  • 33. Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour la construction des centres aquatiques.
  • 34. Fixation d’une redevance d’occupation temporaire du domaine public communautaire.
  • 35. Déclaration d’intérêt communautaire de la bibliothèque « Georges Brassens » de la commune de Montigny-lès Cormeilles.
  • 36. Convention de remboursement pour la bibliothèque de la commune de Montigny-lès-Cormeilles.
  • 37. Convention de remboursement de frais de gestion de l’éclairage public sur le poste moulin 28 entre la commune de Franconville et la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 38. Approbation de la convention de partenariat avec l’Agence des Espaces Verts (AEV) de la région Île-de-France relative à la gestion et à l’ouverture au public des buttes du parisis et du bois de Boissy.
  • 39. Modification du règlement d’attribution de fonds de concours.
  • 40. Demande de fonds de concours auprès de la commune de Cormeilles-en-Parisis pour la réhabilitation et la relocalisation de la bibliothèque.
  • 41. Attribution de fonds de concours à la commune de Montigny-lès-Cormeilles : convention n° 4
  • 42. Attribution de fonds de concours à la commune de Beauchamp : convention n° 3 :
  • 43. Restitution de la compétence police municipale aux communes d’Ermont, du Plessis-Bouchard et de Saint Leu-la-Forêt.
  • 44. Délégation du conseil communautaire au Président.
  • 45. Délégation du conseil communautaire au bureau communautaire.
  • 46. Liste des marchés publics conclus en 2016.
  • 47. Bilan des acquisitions et des cessions de la communauté d’agglomération Val Parisis en 2016.
  • 48. Rapport d’activités de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  • 49. Informations – délibérations du bureau communautaire
  • 50. Informations – décisions du Président

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