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Installation de nouveaux conseillers municipaux – Notre déclaration au CM du 30/03/17

Madame le Maire,
Mesdames et Messieurs les Maires-Adjoints et Conseillers,

Nous avons appris que quatre de vos Adjoints ont décidé de démissionner du Conseil Municipal.

Nous comprenons leur démarche, mais nous regrettons qu’ils n’aient pas porté au sein du Conseil Municipal leurs désaccords qui semblent être les mêmes que notre groupe exprime depuis le début de mandat.

Nous nous étonnons également du traitement qu’il leur a été réservé en tant que collègues d’une équipe. On a pu lire les termes d’élus “vulnérables à la manipulation”, “d’erreurs de casting…” ou d’un “viol inacceptable d’une charte d’élu”. Était-ce cette fameuse charte qui les empêchait de s’exprimer dans cette enceinte ?

Dans ces prises de position, le personnel communal appréciera également que ses souffrances soient considérées comme des “fadaises” par les élus restants dans la majorité.

Beauchamp défrayait la chronique avec sa mauvaise gestion financière et les emprunts toxiques associés, puis ensuite sur ses choix concernant les rythmes scolaires ou l’urbanisme.

Aujourd’hui, devrait s’ajouter le triste record de six démissions de Maires-Adjoints en trois ans de mandat.

La liste des démissions ne serait pas exacte sans y compter trois départs de Conseillers Municipaux.

Où cela va-t-il s’arrêter ?

Notre commune va mal et, en tout état de cause, votre équipe municipale semble être de moins en moins en phase avec les orientations que vous prenez.

Que comptez-vous faire pour arrêter cette hémorragie ? Pensez-vous poursuivre ainsi jusqu’au bout de ce mandat ?

Notre ville mérite mieux que la route que vous lui avez fait emprunter depuis le début de votre mandat et que vous souhaitez poursuivre malgré les défections.

Conseil Communautaire ce lundi 27 mars

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Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 27 mars à 20h00  au Gymnase Jean Moulin – Avenue des Diablots -SAINT-LEU-LA-FORÊT (95 320)

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Conseil municipal le jeudi 30 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 23 février 2017
  • 2. Installation de nouveaux conseillers municipaux
  • 3. Elections de 4 nouveaux adjoints au Maire
  • 4. Désignation de nouveaux délégués et représentants
  • 5. Décisions
  • 6. Subventions aux associations sportives
  • 7. Convention de subvention
  • 8. Subventions aux associations non sportives
  • 9. Budget primitif 2017 de la commune
  • 10. Vote des taux imposition 2017
  • 11. Budget primitif assainissement
  • 12. Subvention 2017 au CCAS
  • 13. Subvention 2017 pour l’insertion et l’emploi des jeunes à la chambre des Métiers et de l’ Artisanat Lyon-Rhône.
  • 14. Demande d’augmentation des droits de place du marché d’approvisionnement
  • 15. Vente des parts sociales de la Caisse d’Epargne
  • 16. Convention constitutive du groupement de commande Ville – CCAS pour l’entretien des équipements de la ville
  • 17. Modification de la délibération du fonds de soutien investissement public
  • 18. Autorisation de dépôt d’un permis de démolir du garage (3 boxes) présents sur le lot 2, parcelle non bâtie de 421 m2 , sis 45, avenue Claude Sommer
  • 19. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection partielle de la couverture de l’école maternelle Anatole France, sise, 7, avenue Anatole France et des ateliers municipaux, sis, 24, avenue Denis Papin
  • 20. Modification du tableau des effectifs
  • 21. Indemnité forfaitaire pour élections
  • 22. Rémunération des animateurs encadrant les séjours de vacances
  • 23. Mise en place du dispositif de service civique
  • 24. Informations diverses
  • 25. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Question de parrainage présidentiel

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 27 février 2017 par votre élu, Patrick PLANCHE :

Question-orale-PP«Madame le Maire,

L’article 3 de la Loi du 6 novembre 1962 encadre les conditions requises pour être candidat à l’élection présidentielle de la république au suffrage universel.

Sont habilités, entre autres, pour parrainer un candidat les élus suivants :

  • – Les Députés ;
  • – Les Sénateurs ;
  • – Les membres du Parlement européen élus en France et ressortissants français ;
  • – Les Présidents des organes délibérants des métropoles, des communautés urbaines, des communautés d’agglomération, des communautés de communes ;
  • – Les Conseillers de Paris et de la métropole de Lyon ;
  • – Les Conseillers Départementaux et Régionaux ;
  • – …

En 2012, 47 413 élus pouvaient parrainer un candidat à l’élection présidentielle.

La procédure de parrainage est placée sous le contrôle du Conseil Constitutionnel.

Dernièrement, plusieurs réformes du système ont été proposées :

– Proposition d’élever le seuil de 500 à 1 000 signatures ;

– Proposition de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique d’un parrainage citoyen. Dans ce système, seuls les candidats ayant recueilli un seuil minimum de 150 000 parrainages de citoyens pourraient concourir ;

– …

Aujourd’hui, certains Maires, avant de donner leur parrainage, proposent un vote spécifique en Conseil Municipal.
Madame le Maire, pouvez-vous nous dire si vous comptez proposer aux élus du Conseil Municipal la désignation d’un candidat aux élections présidentielles ou souhaitez-vous donner votre parrainage en votre âme et conscience ?

Si vous optez pour le deuxième choix, pensez-vous nous communiquer le nom du candidat que vous souhaitez soutenir ?

Pour une meilleure lisibilité de nos échanges, je vous remercie de bien vouloir inscrire au procès-verbal de ce Conseil Municipal cette question, ainsi que votre réponse et les débats qui en découlent.»

Réponse de Mme le Maire :

«Monsieur Planche, comme vous le savez, le Code des Collectivités Territoriales, dans son article L2121-19, stipule que les questions orales doivent traiter des affaires de la commune. Je ne crois pas que ce sujet rentre réellement dans les problématiques de gestion de la ville.

Je me permets toutefois de vous rappeler que la liste « Beauchamp à Votre Image » regroupe toutes les sensibilités en refusant tout alignement sur quelque parti que ce soit. C’est une équipe de rassemblement où tous les talents sont réunis au-delà des clivages traditionnels.

Fidèle à cette éthique, elle reconnait donc à chacun de ses membres, comme à chaque conseiller évidemment, une liberté totale de ses choix. Ce principe prive donc de tout fondement la question d’un vote du Conseil municipal visant à désigner tel ou tel candidat à l’élection présidentielle.

Le parrainage est une possibilité donnée, notamment, aux maires (environ 36 000 sur 42 000 personnes potentielles). C’est un acte personnel et volontaire. C’est donc en mon âme et conscience, qu’à titre personnel, je parrainerai le candidat de mon choix, en me conformant scrupuleusement à la procédure de parrainage.»

Question de projet pour notre bibliothèque

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 27 février 2017 par votre élue, Christelle TAKACS :

Question-orale-CT«Madame le Maire,

Plusieurs villes de la communauté d’agglomération Val Parisis ont d’ores et déjà fait le choix de transférer leur bibliothèque.

Vous annoncez, dans le Débat d’Orientations Budgétaires, vouloir relancer la politique culturelle de notre ville qui en a bien besoin.

Dans ce cadre, pouvez-vous nous dire quels sont vos objectifs concernant notre bibliothèque municipale ?

Pour une meilleure lisibilité de nos échanges, je vous remercie de bien vouloir inscrire au procès-verbal de ce Conseil Municipal cette question, ainsi que votre réponse et les débats qui en découlent.»

Réponse de Mme le Maire :

«Le  propos est de redéfinir, dans le cadre d’un nouveau projet d’établissement, les objectifs de la bibliothèque Joseph Kessel.

L’ambition est multiple, il s’agit, par exemple :

  • de s’engager sur la voie de la « bibliothèque troisième lieu », concept qui consiste à concevoir la bibliothèque d’abord comme un espace social,
  • d’aller au devant des publics comme par exemple avec l’opération « bibliothèque hors les murs »,
  • de redéfinir la politique d’acquisition et d’articuler la place du numérique dans l’offre,
  • de renforcer les collaborations avec les autres services municipaux mais aussi avec des partenaires comme l’éducation nationale.

La finalité étant à la fois d’accroître la fréquentation et le prêt auprès des différents publics»

Question de 1er bilan sur le Comité de Développement Urbain

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 23 février 2017 par votre élu, Pascal SEIGNÉ :

Question-orale-PS«Madame le Maire,

Dans votre discours prononcés à l’occasion des vœux 2017, vous mettez en avant l’installation d’un Comité de Développement Urbain, composé de Beauchampois et d’élus, dont la mission est de “réfléchir au futur et de permettre aux citoyens d’œuvrer à la préparation des décisions sur toutes les thématiques et tous les dossiers en lien avec les questions d’urbanisme et d’habitat”. Nous tenions à rappeler que sa mise en place fait suite à notre demande formulée au conseil municipal du 18 février 2016.

Découvrant lors du conseil municipal du 15 décembre 2016 que notre groupe n’avait pas été convié depuis le 18 octobre 2016 et que des réunions se sont tenues depuis cette date, pouvez-vous nous indiquer les travaux réalisés par ce comité depuis son installation ?

– Le nombre et la nature des projets de futures opérations qui ont fait l’objet d’une évaluation de ce comité mais qui n’ont, à ce jour, pas fait l’objet d’un dépôt de permis de construire ? Comment ont été prises en compte ces évaluations ?

– Le nombre, la nature et la localisation d’opérations qui ont fait l’objet d’une évaluation de ce comité et d’un dépôt de permis de construire ?  Comment ont été prises en compte ces évaluations ?

– Le nombre et la nature d’opérations qui n’ont pas fait l’objet d’une évaluation de ce comité mais d’un dépôt de permis de construire ?

– Enfin, hormis le cahier de recommandations architecturales, paysagères et environnemental que nous demandions également lors du conseil municipal du 18 février 2016, quelles ont été les autres productions du Comité de Développement Urbain en projet ou appliquées à ce jour ?

Pour une information utile aux élus, pouvez-vous transmettre les compte-rendu aux conseillers municipaux, bien entendu, en rendant anonyme les projets qui n’ont pas fait l’objet de dépôt de permis de construire et en indiquant le calendrier des prochaines réunions ?

Pour une meilleure lisibilité de nos échanges, je vous remercie de bien vouloir inscrire au procès-verbal de ce Conseil Municipal cette question, ainsi que votre réponse et les débats qui en découlent.»

Réponse de Mme le Maire :

«Le Comité de Développement Urbain (CDU) s’est réuni le 26 novembre. Deux points étaient à l’ordre du jour :

  • la rédaction d’une charte avec les promoteurs immobiliers
  • La préparation de la définition du périmètre de la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) en amont de la commission d’urbanisme

Une réunion était prévue le 4 février. Elle a été annulée car il n’y avait pas d’éléments significatifs à soumettre, étant donné que, d’une part, la consultation pour le choix d’un nouveau cabinet d’urbanisme avait échouée, et que d’autre part, il n’y avait pas de nouveaux projets immobiliers.

Le CDU, instance de concertation, aura un rôle primordial dans la révision allégée du PLU.»

Mars/Avril 2017 : L’addition est pour nos enfants

L’actuelle majorité municipale s’inscrit pleinement dans la gouvernance de l’ancienne et ce, malgré le dénigrement permanent de cette dernière. Nous ne sommes plus à une incohérence près !

En plus de sa maîtrise totale sur l’ensemble du Beauchamp Info, cette majorité s’est octroyé la tribune d’expression du dernier numéro (financée par les deniers publics), pour tenter de répondre à notre bulletin d’informations de décembre 2016 (payé par nos adhérents).

La majorité municipale cherche à nous faire la leçon, à l’image d’une institutrice dans sa classe. Sauf que pour donner la leçon, encore faut-il la connaître !

Dans un problème, il ne suffit pas, pour sa convenance et par facilité, de compter toutes les additions et “d’oublier” volontairement les soustractions.

Par exemple, quand la majorité indique que l’accueil est gratuit pour 400 enfants pendant 4 fois 45 minutes par semaine elle oublie de dire qu’elle perçoit une participation de l’État de 50€ par an et par enfant, pour la mise en place des Temps d’Activité Pédagogiques, (qui se révèlent n’être que de la garderie sauf pour 12 élèves sur 900, un vendredi par semaine !).

Elle ajoute à cela le coût de l’encadrement et des rotations de bus pour le repas du mercredi midi mais …  elle oublie encore de soustraire l’économie des 3 heures de Centre de Loisirs du mercredi matin (soit 4 fois 45 minutes) que la ville n’a plus à payer puisque les élèves ont école le mercredi matin.

Pourquoi de telles allégations trompeuses contenues dans cet article ? Que cherche-t-on à vous faire croire ?

Mettre en lumière les choix et les orientations budgétaires de l’équipe municipale, alors que cette dernière en occulte plusieurs parties, est de notre devoir ; c’est notre conception de la transparence que tout élu doit avoir en politique.

Moins pour l’école, le périscolaire, les associations, la culture… Gardons à l’esprit que nos enfants pâtissent toujours des choix de la politique d’austérité de Mme OCCIS et de ses conseillers municipaux qui répètent à l’envie « qu’il n’y a pas d’argent ».

Pourtant, cette majorité vient de faire le choix de consacrer plus de 210 000 € TTC (dont le quart à la charge directe de la commune et le reste par de l’argent public) pour enfouir 250 m. de lignes électriques et téléphoniques devant la future résidence NEXITY, avenue Pierre Curie.

Incompréhensible et injuste.

Alors, quitte à faire de la pédagogie… nous aurions préféré que les corrections aillent dans le sens des améliorations et dans la reconnaissance des erreurs !

CM du 23/02/2017 [VIDEO]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 23 février 2017 en vidéo

Conseil municipal le jeudi 23 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2016
  • 2. Décisions
  • 3. Rapport sur les Orientations Budgétaires Ville
  • 4. Rapport sur les Orientations Budgétaires Assainissement
  • 5. Sollicitation des fonds de concours de la Communauté d’agglomération Val Parisis
  • 6. Acquisition de la parcelle cadastrée AK 990 sise 175, chaussée Jules César
  • 7. Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées du Val d’Oise
  • 8. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour l’installation d’un portail sur le lot 3, parcelle bâtie, sise 45, avenue Claude Sommer
  • 9. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du soutien à l’investissement public local
  • 10. Modification des modalités de mise en vente d’un bien communal bâti, sis 45, avenue Claude Sommer à Beauchamp
  • 11. Refus de transfert de la compétence PLU à la Communauté d’agglomération Val Parisis
  • 12. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif ARCC-ECOLE
  • 13. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif ARCC-VOIRIE
  • 14. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif FONDS SCOLAIRE
  • 15. Modification du temps de travail d’un assistant d’enseignement artistique principal de 1 ère classe
  • 16. Création d’un poste de responsable du  secteur  social  et du développement socio-culturel
  • 17. Approbation d’une convention concernant le détachement d’une psychologue auprès de la ville de Beauchamp par la sauvegarde du Val d’Oise
  • 18. Approbation d’une convention avec le CNG organisant la mission d’un médecin auprès de la commune de Beauchamp
  • 19. Informations diverses
  • 20. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Janvier/Février 2017 : Vaincre la morosité ambiante

Cela se confirme semaine après semaine en discutant avec plusieurs d’entre vous, la résignation s’est installée face aux différents choix politiques pris par les 21 élus de la liste Beauchamp à Votre Image.

Alors qu’il fallait assainir les finances tout en protégeant ce qui constitue le dynamisme et l’attractivité de notre ville, c’est notamment le tissu associatif et le secteur enfance qui se sont retrouvés frappés par une politique de réduction des aides et des prestations.

Alors que cela a été présenté comme le seul choix possible et donc indiscutable, il est important d’expliquer, à nouveau, que d’autres solutions auraient pu empêcher la baisse des subventions. Les associations qui prennent part à l’animation locale, l’enrichissement de la ville, en faisant appel à des bénévoles et des salariés, les familles les enfants et les enseignants des classes des écoles élémentaires qui organisent les voyages pédagogiques chaque année, ont tous besoin du soutien financier de la commune. Ce désengagement, est bien un choix politique qui pèse sur tous : double punition pour les habitants, pour la mauvaise gestion de notre commune, pendant plus de 15 ans, partagée par des élus qui ont eu les rênes, et qui aujourd’hui dénoncent les erreurs qu’ils ont refusé de voir auparavant.

Il y a pourtant des choix alternatifs qui permettent de délivrer un même service pour un coût moindre en mutualisant, en innovant, en se donnant l’envie d’y parvenir.

De nombreuses dépenses sont engagées pour des travaux sur notre commune, sont-elles nécessaires maintenant ? Doit-on refaire telle clôture ou tel trottoir ou plutôt soutenir nos associations ou nos écoles ? Il y a toujours plusieurs choix possibles et des priorités à déterminer.

Demandez des comptes à vos élus est la moindre des choses. On ne peut laisser endommager ainsi Beauchamp.

L’heure ne peut être à la résignation, il s’agit de nos finances, de nos impôts, de notre patrimoine, de nos enfants, de notre qualité de vie, pour certains même d’une vie consacrée à Beauchamp.

A travers notre association, nous restons mobilisés et continuons à défendre des valeurs, des ambitions pour la Ville et une autre vision pour la gérer et l’animer. Depuis 2001, nous proposons d’autres projets et alternatives pour Beauchamp. Nous travaillons et élaborons des articles, des communiqués de presse, des débats et des ateliers thématiques.

Si vous partagez le même constat et voulez contribuer à réorienter la politique de notre commune, venez construire d’autres possibles avec nous.

Patrick PLANCHE, Christelle TAKACS, Pascal SEIGNÉ vos conseillers municipaux et Alternative Citoyenne pour Beauchamp vous adressent leurs meilleurs vœux 2017 pour une ville à l’écoute de ses habitants.