vivre et agir ensemble
Question orale posée lors du Conseil Municipal du 13 octobre 2011 par votre élu, Patrick PLANCHE : « Monsieur le Maire, a l’issue du conseil municipal du 22/09/2011, vous répondiez brièvement à plusieurs questions autour des emprunts indexés sur la parité Euro par rapport au franc suisse. Le même jour, le journal Libération publiait la carte [...]
Le 15/12/2011, M. le Maire et ses adjoints proposaient le vote d’une inscription complémentaire au budget suite au « surcoût généré par le taux d’intérêt appliqué pour l’échéance annuelle du prêt MPH251387EUR001 basé sur le taux change EURO/CHF, taux supérieur à la prévision retenue dans le cadre du budget prévisionnel. » Déclaration des élus de Vivre et [...]
Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 15 décembre à 21h, Hôtel de Ville. Adoption du procès verbal de la réunion du 13 Octobre 2011 Décisions Décision modificative n°2 Budget ville Fixation des tarifs 2012 concessions du cimetière Fixation des tarifs 2012 location salle [...]
Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 13 octobre à 21h, Hôtel de Ville. Adoption des procès-verbaux des réunions du 22 septembre 2011 et 03 Octobre 2011 Décisions Débat d’orientations Budgétaires 2012 Décision modificative n°1 Budget Ville Décision modificative n°1 Budget Service d’Assainissement Taxe [...]
Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 22 septembre à 19h, Hôtel de Ville. Adoption des procès-verbaux des réunions du 17 juin 2011 et du 23 juin 2011 Décisions Installation d’un conseiller municipal Élection du Sème maire adjoint Adhésion à l’ A.C.T.U Demande de [...]
Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 23 juin à 21h, Hôtel de Ville. Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 avril 2011 Décisions Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Subvention au Fonds National de Prévention Exonération totale des charges de rémunération des Educateurs [...]
Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce mardi 26 avril à 21h, Hôtel de Ville. Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2010 et de la réunion du 11 février 2011 Décisions Comptes administratifs 2010 Ville et Service d’Assainissement Affectation des résultats 2010 [...]
C’est l’un des principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 10 février à 21h, Hôtel de Ville. Approbation du Procès verbal de la réunion du 9 décembre 2010 Décisions Débat d’Orientations Budgétaires – exercice 2011 Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’ investissement Création d’un service multi [...]
Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 9 décembre à 21h, Hôtel de Ville. Approbation du Procès verbal de la réunion du 30 septembre 2010 Décisions Affectation du résultat 2009, Ville -Assainissement Budget supplémentaire 2010 Ville-Assainissement Demande de subvention auprès du Conseil Général du [...]
Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 30 septembre à 21h, Hôtel de Ville. Approbation du Procès verbal de la réunion du 28 juin 2010 Approbation du Procès verbal de la réunion du 8 juillet 2010 Décisions La contractualisation La participation à la mise [...]
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Le blog de Patrick PLANCHE